PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 mai 2004), que le navire Saint-Roch

Rocha, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai

que, pour obtenir le marché, la société Fourel avait intentionnellement minoré le prix unitaire au mètre cube du terrassement en introduisant dans le calcul pondéré de celui-ci "un volume de déblais rocheux

[L] son dernier modèle de moto afin de lui permettre de concourir ; qu'il ajoutait que lors de sa participation à cette compétition, l'assuré arborait, devant les médias, les couleurs de l'écurie KTM et

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Coulet-Rocchia, avocate de M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 47 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., avocate inscrite au Barreau de La Rochelle

Colette, épouse B., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1993, qui dans la procédure suivie contre Philippe B.., du chef de diffamation

_________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le directeur chargé du service de la publicité foncière La Rochelle

constate que la coopérative est titulaire de la marque verbale "Blanc de Rose" déposée le 6 juin 1989 et de la marque semi-figurative "Blanc de Rose" déposée le 5 juillet 1995 avec une étiquette en couleur

Pascal Leclerc, ès qualités de liquidateur de la société Rochet frères, demeurant ..., 4°/ de Mme Armelle Y..., ès qualités de liquidateur de la société Rochet frères, demeurant ..., 5°/ de M.

X... stipulait qu'il devait dynamiser la section en considération, notamment, de l'entraînement des jeunes et des équipes engagées en championnat, de la planification de stages et compétitions internes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° H 98-30.344 formé par la société Rochem UF, dont le

Colette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 26 avril 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre la société

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société RM jardinerie Rocchietta.

l'action publique aurait été mise en mouvement par la citation d'une autre victime de ce même fait ; qu'en l'espèce, la citation délivrée le 3 mai 1991, à la requête des sociétés Yves Saint-Laurent et Rochas

de circulation ; que la présence de débris de verre et de terre dans le couloir de circulation de l'Opel, à proximité de l'axe médian, implique nécessairement que ce véhicule se trouvait au moment du

ordonné la confiscation des armes saisies ; "après qu'il ait été procédé à l'audition du professeur Daniel Y..., psychiatre des hôpitaux honoraire concernant, d'une part, la personnalité de la victime Colette

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Coulet-Rocchia, avocate de M.