Serge, - La SOCIETE PMP SONOREL, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 décembre 2004, qui, pour blessures involontaires, travail dissimulé, prêt de main d'oeuvre

porté une grave atteinte aux textes susvisés et aux droits de la défense"; Attendu qu'à la suite d'un accident mortel survenu le 27 juin 1989, sur un chantier où intervenait notamment la société SERM

Bois et Débits, il résulte des énonciations du jugement que Serge X..., président de la SA X...

Bereyziat, Auditeur ; - les observations de la SCP Coutard, Mayer, avocat de la SOCIETE SEPRO ROBOTIQUE et de la SCP Ancel, Couturier-Heller, avocat du Centre de coordination des centres de recherche en

Le jugement sera réformé sur ce point. 4 û sur le nom de l'enfant Ni Monsieur Serge X... ni Madame Corinne Y... ne demandent le changement de nom de famille de l'enfant.

Par exploits d'huissier en date des 10 et 12 juillet 2001, Serge A..., Corinne Z... et la S.A.

RG N : 06 / 01246 AFFAIRE : Mme Corinne X... épouse Y... C / M. Alain Serge Y...

lieu-dit La Gineste sur le territoire de la commune de Serres ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Serres d'inscrire à l'ordre du jour d'une réunion de son conseil municipal l'abrogation de

La société Otéis et, par la voie d'un pourvoi provoqué, la société Atelier C et Serres, demandent l'annulation de cet arrêt en tant qu'il rejette leurs conclusions d'appel. 2.

Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Sargos, Cottin, Bouscharain, Pluyette, conseillers, Mmes B..., Verdun, conseillers référendaires, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Didier Y..., domicilié [...], contre l'ordonnance de référé rendue le 23 septembre 2015 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence (Formation de référé), dans le litige l'opposant à Mme Corinne

Chalnot, 54000 Nancy, 40 / de Mme Corinne Berlochet, demeurant 13, Boucle des Taillis, 57100 Volkrange, 41 / de Mme Agnès Bernard, demeurant 7 rue Georges Moreau, 55240 Bouligny, 42 / de Mme Corinne

Joël XT..., demeurant ... de Serres à Montgeron la Forêt (Essonne), 12°) Mme Yvonne XE..., demeurant ... de Serres à Montgeron la Forêt (Essonne), 13°) M.

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Senlis et par la SEAO sur le fondement des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Nord-Etudes), en qualité de bureau d'études structure, le cabinet Ghesquiere-Dierickx, en qualité d'économiste et de coordinateur, M.

FUSTER de la SCP SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER-FUSTER-SERRE, avocat au barreau d'ARDECHE Madame [O] [D] veuve de Monsieur [A] [K] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Corinne FUSTER de la SCP

), dont le siège social est ... (15e), 3°) la société civile immobilière Les Collines Fleuries, dont le siège social est ... (15e), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui