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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137257fcd5801467741e43d
26 septembre 1995
26 septembre 1995
Corinne, - X...
Source officielleTrib. de Commerce
69ae639acdc6046d4701c62a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 9 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 26 novembre 2024 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90438
11 mars 2013
11 mars 2013
97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Représentée par Maître EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocats au barreau de la Guadeloupe Monsieur Jack A... ... 97100 BASSE-TERRE Non Comparant Madame Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90366
1 février 2013
1 février 2013
la Cour : rendue le : 9 décembre 2011 par Monsieur le Bâtonnier de l'ordre des avocats du Barreau de Nouméa Saisine de la Cour : 17 janvier 2012 PARTIES DEVANT LA COUR DEMANDEURS -Les époux Roland
Source officiellecr
613726a2cd580146774273a0
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Roland H... (...) ne démontre pas davantage la cause directe à l'origine des destructions par incendies des sites en question" ; "alors que le délit de destruction ou dégradation involontaire par incendie
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielleciv1
61372199cd580146773f51f1
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Roland A..., masseur-kinésithérapeute, demeurant ...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005642_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D, maître d'œuvre, et à l'entreprise Rolland, chargée du gros-œuvre.
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a42
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INSUTRIES » [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielleciv2
613722fccd58014677404112
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Jean-Pierre V..., demeurant 21, Ronde des Bolles, 13800 Istres, 9°/ M. Jean-Pierre YI..., demeurant ..., 10°/ M. Claude XM..., demeurant ..., 11°/ M.
Source officielleCABINET JAF 3
65a03bcbea2f9efae42fd84d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LA FAMILLE CABINET [12] JUGEMENT DE DIVORCE 20J N° RG 19/04401 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TLCS N° minute : 24/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [G] C/ [Z] Copie exécutoire délivrée à Me Corinne
Source officiellecr
613725accd5801467741fac1
25 septembre 1997
25 septembre 1997
X..., employée de l'agence qu'il dirigeait, de se rendre au GAN pour effectuer ce remplacement; que Corinne X... a mentionné cette intervention sur ses rapports d'activité des mois de novembre et décembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a10a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
BART, avoués à la Cour assisté de Me Céline GRUAU, avocat au Barreau d'EVREUX DÉFENDEURS A L'OPPOSITION : Madame Micheline X... épouse Z... ... 76440 SOMMERY représentée par la SCP COLIN
Source officielleChambre Commerciale
65aa2631a34ad10008581a19
18 janvier 2024
18 janvier 2024
VALENCE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 18 JANVIER 2024 Appel d'une décision (N° RG 2020J89) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS
Source officiellePremière Présidence
62d6496daa6a2f06030d25fc
18 juillet 2022
18 juillet 2022
30 juin 2022, APPELANT E : Madame [W] [K] née le 13 Décembre 1990 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé - Sis 36 route de Bar - 55000 FAINS VEEL assistée de Me Alexandre ROLLAND
Source officiellecr
éesc/Claude Z
6137256ccd5801467741d9d7
10 juillet 1995
10 juillet 1995
procédure pénale, 1382 du Code civil, 44 de la loi du 5 juillet 1985 et du décret du 8 août 1986 ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a fixé à 526 960 francs le préjudice économique subi par Corinne
Source officiellecr
édure suiviec/Corinne Y
6079a86d9ba5988459c4d3c0
18 mars 2003
18 mars 2003
qualité d'administrateur légal de son fils mineur Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8be
7 mars 2011
7 mars 2011
RG N : 10/ 00234 AFFAIRE : Mme Corinne X... épouse Y... C/ M. Frédéric Christian Roland Y...
Source officielleciv2
6137248fcd5801467741681c
1 décembre 2005
1 décembre 2005
par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que, condamné, aux dépens d'une instance dans laquelle il était opposé au syndicat des copropriétaires de la Résidence Grande Romaine
Source officiellePage 2 sur 67