Le 2 août 2002, elle a confié 864 coquelets reproducteurs à la société Etablissements Lanckriet, qui les a mis en élevage dans les fermes de Monsieur B... jusqu'au 6 décembre suivant, date à laquelle l'E.A.R.L

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 septembre 2024, le département de Vaucluse, représenté Me Cocquebert, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Les plans d'occupation des sols" ; Considérant que le schéma-directeur de Yerres-Bréon prévoit une coupure d'urbanisation entre les agglomérations de Soignolles et de Coubert et le développement d'une

Arrighi de Casanova, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond et des énonciations de l'arrêt attaqué que les docteurs Coquelet et X... étaient

attaqué (Paris, 19 mai 2009), que Mme X... et six autres salariées, employées en qualité d'hôtesse d'accueil-agent d'information ou technicienne d'accueil ou d'admission et facturation au Centre de Coubert

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2024, sous le n° A.24.002, et un mémoire en réplique du 17 juin 2024, l’association La Vie à Domicile, représentée par Me Cocquebert

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2024, sous le n° A.24.003, et un mémoire en réplique du 17 juin 2024, l’association Les Amis, représentée par Me Cocquebert, a demandé

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2024, sous le n° A.24.004, et un mémoire en réplique du 17 juin 2024, l’association Notre Village, représentée par Me Cocquebert

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juin 2021 et le 21 mars 2022, la Fédération des acteurs de la solidarité Normandie, représentée par Me Cocquebert, demande

DIABLES ROUGES HOLDING [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMEE S.A.

juridiction prud'homale pour faire constater l'existence d'un harcèlement moral ; que par courrier du 13 janvier 2004, l'employeur lui a proposé le poste de directeur administratif et financier du centre Coubert

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 août 2022, Mme E A, représentée par Me Cocquebert, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au conseil départemental de la Guadeloupe

Stéphane X... ... 77170 COUBERT non comparant M.

LA FONCIERE DU HAUT DE FRANCE Représentant : Me Pierre-jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMES Madame [Q] [R] Monsieur [M] [G] Monsieur [K] [Y] Nous, Catherine COURTEILLE

Par un mémoire en défense enregistré le 1er juin 2021, la commune de Coubert, représentée par Me Morain, conclut au rejet de la requête.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2024 sous le n° A.24.001, et un mémoire en réplique, enregistré le 17 juin 2024, l’ASAD, représentée par Me Cocquebert, a demandé

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2021, l'association Médecins du monde et la Fondation Abbé C, représentées par Me Cocquebert, demandent au tribunal : 1°) d'annuler

Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2023, l'association APIRJSO - La Couronnerie, représentée par Me Cocquebert, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 3 000

Jean X... ... 62710 COURRIERES Présent et assisté de Me Daniel JOSEPH (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SAS CARRARD SERVICES 51 Bis Rue Coquebert BP 381 51063 REIMS CEDEX Représentée

A. 13 Avenue de Ferrière 59600 MAUBEUGE Représentée par Maître Pierre Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, Monsieur Alain X... 83 rue Anatole Gabeur 5 92 1 0 ARC EN BARROIS