70 10, 5001 Zaragoza (Espagne), 2°/ de la société Transremar SL, dont le siège est Poligono Bizkargi B° Ventas, appart 414, 20800 Irun (Espagne), 3°/ de la société Transportes Internacionales Collado

société Cardem démolition, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 août 1993 par la cour d'appel de Colmar (5e chambre, section des urgences), au profit de la société Colodor

réputées les avoir abandonnés et la cour d'appel ne statue que sur les dernières conclusions déposées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 7 juin 2006), que la société civile immobilière Colorado

lettre du secrétaire général de ladite fédération en date du 28 janvier 1988, lui infligeant les sanctions disciplinaires de non- homologation du record du monde des 3 kilomètres qu'elle avait battu à Colorado

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie, Céline, Dominique Z... épouse X..., demeurant 45 ter, Le Colorado

question ; que des gants similaires ont été découverts en la possession de Jacky X... dans le coffre de son véhicule, celui-ci ayant alors expliqué qu'il s'en servait pour faire des shampooings colorants

Raoul Sudre, de la société en nom collectif Aspen park et de la société civile immobilière Colorado, 2°/ de M.

Il contesta l'avis des autorités américaines au motif qu'il avait été rédigé par K., lequel manquait d'indépendance puisqu'il exerçait les fonctions de procureur dans l'Etat du Colorado et était en charge

La société Colbravo Sàrl, venant aux droits de la SAS Colbravo, demande au tribunal la décharge de ces rappels de retenue à la source et des pénalités correspondantes.

X..., dirigeant des sociétés Colipays Réunion, Colipays International et Colikado Express, fait l'objet d'une enquête préliminaire diligentée par le procureur de la République de Saint-Denis de la Réunion

#SA française des matières colorantes (Francolor) gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Rechtssache 54-69.

Zweig, représenté par Me Colorado, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône, dans un délai

SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES MATIERES COLORANTES C/ CAISSE REGIONALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REGION PARISIENNE.

Article 3 : L'Etat versera à la société Coloralp la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

    The situation of the applicant is structurally and contextually the same as that in Colloredo Mannsfeld v. the Czech Republic (nos. 15275/11 and   76058/12, 15 December 2016). II.

est sis [Adresse 11] représentée par Me Anne-Isabelle GREGORI, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant, DEBITEUR SAISI : Monsieur [S], [Z] [G], né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 12] (COLORADO

les produits élaborés par ces professionnels comme composés d'un maximum d'ingrédients naturels alors, d'une part, que la préparation carnée ne comprend que 75% de boeuf et 25% de stabilisants, de colorant

COLORALU Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.