(société Colas) et Alexandre, aux droits de laquelle vient la société Marceau Travaux publics (société Marceau), depuis lors en liquidation judiciaire, ayant M.

» a conclu un contrat de licence exclusive au bénéfice de la société MIDI ET DEMI portant sur la marque FADA COLA ; que la marque « FADA COLA » fait l’objet d’un usage sérieux depuis 2005 et pendant la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Midi-Méditerranée, société anonyme, dont le siège est La Duranne

est 72 bis, Perrin E..., Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la société Colas

[S] et ses deux filles ont cédé à la société Screg Ouest, aux droits de laquelle vient la société Colas Centre-Ouest (la société Colas), la totalité des actions de la société Texrod Holding, qui détenait

[J] [S] [Y] a assigné la société Colas et la société ETPC en revendication de cette parcelle ; Attendu que les sociétés Colas et ETPC font grief à l'arrêt de recevoir M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Colas, dont le siège est ci-devant ... (8ème), et actuellement

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la société Colas, société anonyme, dont le siège est ...

Z... à payer aux consorts A... une certaine somme au titre de la liquidation de l'astreinte; que la société Colly Martin et M.

contrôle concernant la période du 1er mars 1995 au 31 décembre 1996, l'inspecteur du recouvrement de l'URSSAF a notifié le 16 décembre 1997 à la société SACER, aux droits de laquelle vient la société Colas

d'allocations familiales (URSSAF) d'Ille et Vilaine, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre civile, section B), au profit la société Colas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Colas Midi Méditerranée de ses désistements partiels

Georges B..., 6°/ de la Société Colas, société anonyme, dont le siège social est aux Milles, Le Mercure C, zone industrielle à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Sur le pourvoi n° J 8913.451, formé

- Sur les demandes de la SA COLAS EST - en garantie de sa condamnation La SA COLAS EST est fondée à rechercher la garantie de la société ERDF sur le fondement de l'article 1147 du code

siège est ..., 4 / de la société Ogif, dont le siège est à Moru, 60700 Pont-Sainte-Maxence, 5 / de la société Châtelet, dont le siège est à Le Hourdel, 80410 Cayeux-sur-Mer, 6 / de la société Colas

L'établissement du siège de l'association dans les locaux de la société Colas et le fait que seuls des salariés de la société Colas en soient adhérents démontrent le lien entre la mise à disposition des

L'établissement du siège de l'association dans les locaux de la société Colas et le fait que seuls des salariés de la société Colas en soient adhérents démontrent le lien entre la mise à disposition des

L'établissement du siège de l'association dans les locaux de la société Colas et le fait que seuls des salariés de la société Colas en soient adhérents démontrent le lien entre la mise à disposition des