Jean-Yves X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Clotilde Y.

Fernand L..., demeurant ..., Lotissement Armagnac, 97434 Saint-Gilles les Bains, 4 / M. André B..., demeurant ..., 97400 Saint-Denis, 5 / M.

en date du 13 Juin 2007 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2008 APPELANT E : Madame Christiane X...épouse Y... ... 97434 LA SALINE LES BAINS

[A] Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 817 567 910 - 2016 B 36 Représentant légal : [W] [N], Gérante, demeurant [Adresse 2], Comparaissant, assistée de son expert-comptable, ainsi que de Maître Clotilde

- le public n’a pas été mis en capacité d’accéder au niveau d’information requis ni de soumettre ses observations, compte tenu de l’absence de données relatives aux prélèvements agricoles dans le bassin

K... ... 97490 STE CLOTILDE Représentant : M. C. G. T. R. (Délégué syndical ouvrier) Madame Lolita Marie Pierre L... ... 97426 LES TROIS BASSINS Représentant : M. C. G. T. R.

LA COUR, La société LRB Roulier a pour activité principale le traitement de surface à base de bains et mécaniques sur des alliages d'aluminium. M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Monique CHAULET, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Catholique de Gironde, l’union départementale des organismes de gestion des établissements de l’enseignement catholique de Gironde, l’association de gestion des établissements de l'Assomption Sainte-Clothilde

[pelvis] féminin, - échographie Doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire], - échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale

le TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST DENIS en date du 08 FEVRIER 2006 suivant déclaration d'appel en date du 22 MARS 2006 rg no 05/ 816 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 97434 ST GILLES LES BAINS

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 17 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [S] [Adresse 2] N°117 [N] ALGÉRIE représenté par Me Danielle BABIN, avocat au

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller