Rôle N° RG 21/02543 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7HO [B], [A], [Z] [K] [J] [P] C/ [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL TRIQUI & ASSOCIES Me Claude

495 330 706 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 1] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Claude

D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2017 A.D N° 2017/ Rôle N° 15/19349 [M] [N] C/ [R] [W] Grosse délivrée le : à :Me Ramognino

le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 08/04/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : SESAME COMMUNICATION (SASU) [Adresse 1] Comparant par Maître Claude

AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL de la SCP PASCAL - CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame [O] [Z] épouse [H] représentée par Me Claude

DU 21 OCTOBRE 2020 ALG N° 2020/ 192 Rôle N° RG 17/12188 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAZBC [X] [Z] C/ [R] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude

HAVAS VOYAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire d'AIX-EN-PROVENCE

EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 JANVIER 2013 N° 2013/ 10 Rôle N° 12/04261 [H] [K] C/ [G] [O] Grosse délivrée le : à : Me RAMOGNINO

APPELANTE SAS LA BOUTIQUE DU GLACIER dont le siége social est [Adresse 1] représentée par la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me Claude RAMOGNINO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

N° RG 23/07021 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4EHI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Z] [S] né le 24 Mars 1956 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Claude RAMOGNINO, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 5] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 19/11252 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BES3F Ordonnance n° 2025/M207 Monsieur [R] [D] [Y] représenté par Me Claude RAMOGNINO

au barreau de MARSEILLE, INTIMEE Société civile S CCV LES HAUTS DU NEUVIEME, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Claude

FEVRIER 2017 N° 2017/91 Rôle N° 14/19198 [O] [X] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me RAMOGNINO

2018 L.V N° 2018/ Rôle N° N° RG 16/15537 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7EZJ [V] [S] [H] [C] C/ COMMUNE DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à :Me Ramognino

SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ 482 Rôle N° 13/07156 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE C/ [N] [I] Grosse délivrée le : à :TRUPHEME RAMOGNINO

mandataire judiciaire de l'association ARC VALLEE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentées par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentées par Me Claude

Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE S.A.R.L. [12] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie JACOB BONET, avocat au barreau d’AIX-EN- PROVENCE substitué par Me Claude

15 octobre 1998) a condamné la société Languedocienne de chauffage LCP (société LCP) à payer à la société Nozal une certaine somme en règlement d'un solde de facture augmenté par l'application d'une clause