CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2004), que lors d'une opération de transvasement de fuel d'un camion citerne

de nuit et par effraction, dans l'enceinte des Etablissements Maisonneuve, d'un groupe d'individus qui, après avoir cisaillé le grillage de clôture et brisé le pistolet de distribution équipant une citerne

attaqué (Lyon, 9 juillet 1987) d'avoir confirmé une ordonnance de référé qui, à la suite d'une précédente ordonnance ayant autorisé la société Total à faire plomber les bouches de remplissage des citernes

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Citernor, dont le siège est ...

d'une canalisation, soit au desserrage d'une brasure vissée à la base ou en amont de la chaudière murale qui s'y trouvait elle-même raccordée le 9 septembre 2000 au réseau de distribution reliant la citerne

Y... des dégâts causés à son chemin et à sa cour de ferme, l'arrêt, après avoir relevé que les époux X... ont commis une faute en déplaçant leur citerne à lait pour l'installer à un endroit qui oblige

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997, n° 97/05535), qu'ayant mis un tracteur avec chauffeur et des citernes

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997, n° 97/05563), qu'ayant mis des pelles, des tracto-bennes et des citernes

l'absence d'agrément de l'Administration ; "après avoir pourtant constaté que, Henri Z... était arrivé au garage Blanc et avait commencé les préparatifs de pompage des huiles usagées stockées dans une citerne

travaux publics et le caractère temporaire de la mise à disposition des engins ayant concouru à la réalisation de l'ouvrage, sans rechercher si la mise à disposition de pelles, tracto-bennes et tracto-citernes

cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 321-1 et L. 321-3 du code l'expropriation ; 2°/ que, pareillement, sans préciser en quoi la disparition d'arbres et d'une citerne

Code du travail et alors, d'autre part, qu'en retenant que la salariée était apte à remplir les postes de "laboratoires, garages, entretien, usine, ramassage, transport interusines, station lavage, citerne

l'exécution a été empêchée par la force majeure ; qu'en relevant que les résultats des différentes analyses versées aux débats établissaient "que les PCB retrouvés dans les boues du [syndicat], dans la citerne

[L] qui man'uvrait une tractopelle a heurté et fait chuter le mur de la citerne, blessant MM.

X... et la SARL Cillero-Echeverria et a condamné M. Y... seul, en paiement des contraintes ; Qu'en statuant ainsi, alors que M.

X..., transporteur, a acheté à son constructeur, la Société métallurgique de Saint-Marcel (SMSM), à Marseille, une citerne semi-remorque en acier "inox", destinée au transport des hydrocarbures et que

sa décision ; "alors, enfin, que la Cour ne pouvait mettre hors de cause la compagnie d'assurances UAP sans répondre aux conclusions d'appel de la société CGEE Alsthom qui faisait valoir que la citerne

démolir et l'a condamné à une peine d'amende de 1 500 euros ; "aux motifs que les travaux effectués sur les façades, modification des ouvrants de même que l'enlèvement de la toiture de l'ancienne citerne