[E] [U] a acquis un véhicule de marque Citroën C5 HDI neuf auprès de la société Nemours Automobiles, concessionnaire Citroën, au prix de 25 000 euros TTC.

et autres produits des marques Peugeot, Citroën, DS et Eurorepar.

Par requête en date du 17 octobre 2025, les consorts [Q] ont fait convoquer la SAS AUTOMOBILES CITROËN et la SAS AUTO-IES aux fins de condamner : à titre principal, la SAS AUTOMOBILES CITROËN au paiement

proportionné de l'atteinte portée au droit de propriété et au droit à la protection de l'intéressé ; qu'en ordonnant la confiscation des biens saisis lors de la perquisition, y compris le véhicule Citroën

peu avant dix heures qu'elle avait eue avec l'agence de la société d'assurances à Toulouse, fait transférer le contrat d'assurance qui couvrait jusqu'alors un véhicule de remplacement sur le véhicule Citroën

sources d'eaux minérales, sur les boissons qu'elle fabrique sous les dénominations suivantes : - "boisson à l'eau minérale naturelle Volvic ; - aux extraits naturels d'écorce de fruit (orange douce, citron

X..., engagé le 23 mars 1970 par la société automobiles Citroën aux droits de laquelle se trouve la société Peugeot Citroën automobiles, en qualité de mécanicien auto, et employé par la suite en qualité

La Janais) est de 90 m dont la moitié est remplie de matériel, étagères, outillages divers, etc, la société Citroën tolère un atelier de dépannage mais non pas un atelier de fabrication dans une "zone

FAITS ET PROCÉDURE La société Automobiles Citroën assure la construction et la commercialisation des véhicules automobiles et des services de la marque Citroën.

CX ; que le demandeur est le seul fonctionnaire du commissariat de Royan à posséder un véhicule Citroën de ce type ; "que le magasinier du garage a précisé qu'il avait procédé à un échange standard

(Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société commercial Citroën, société anonyme dont le siège est ...

n'apportait pas la preuve suffisante que les prévenus avaient connaissance de la composition exacte du produit collecté, cette composition relevant de la seule compétence des responsables du garage Citroën

[W] [Y], [T] [F], et [K] [P], utilisateurs d'un véhicule Citroën Berlingo, puis d'un véhicule Seat Ibiza, aperçus à proximité de certains lieux de commission des infractions. 4.

242-1 du code de la sécurité sociale pour annuler l'observation pour l'avenir de l'URSSAF au prétexte que l'avantage en nature n'était pas consenti par la société Sabrie mais par la société Peugeot Citroën

PSA Peugeot Citroën site de Poissy est bien partie intégrante de Peugeot Citroën automobiles dont le siège se trouve à Vélizy » ; qu'en conséquence, les motifs des premiers juges, à les supposer adoptés

PSA Peugeot Citroën site de Poissy est bien partie intégrante de Peugeot Citroën automobiles dont le siège se trouve à Vélizy » ; qu'en conséquence, les motifs des premiers juges, à les supposer adoptés

, alors, selon le moyen, que le Tribunal n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, selon lesquelles les travaux d'enlèvement de la citerne n'avaient pas encore eu lieu ; Mais attendu

Jean-Marc X..., en cassation du même arrêt, au profit la société Commerciale Citroën, venant aux droits et obligations de la société anonyme Citroën Rhône-Alpes, défenderesse à la cassation ; LA COUR