Claude X... et ses deux fils, MM.

Christophe, - F...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 14 décembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un

CABINET CHRISTOPHE GUERIN c/ S.A.S.

Y... qui les a encaissés ; qu'après le décès de Claude X..., M. Christophe X..., agissant en qualité de seul héritier de celui-ci, a fait assigner M.

LES MOYENS DES PARTIES : Sur la faute commise par la société LICENCE HM et sur l'interprétation de la clause litigieuse (article 4) : La société CHRISTOPHE [Y] soutient que : La société LICENCE HM a

et votre solde de tout compte sera arrêté à cette date sans indemnité de licenciement, ni de préavis » ; qu'il ressort des attestations versées aux débats, émanant de Raymond A..., Philippe B..., Christophe

AGRICOLE MUTUEL SUD ALLIANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Claude

tant que chef d'agence étant chargé de relayer l'information, de l'importance des vols de carburant et du renforcement des mesures de surveillance, ainsi qu'en attestent les salariés (A...Ludovic, Christophe

D... a produit un testament olographe daté du [...] et un codicille du 24 décembre 2000, instituant ses enfants, Christophe et Sandrine, légataires universels ; que les consorts X...

F..., remettait à l'UBS une copie de la facture et, sur les instructions de Claude F..., procédait immédiatement au retrait des fonds, Rose X... conservant pour sa part, à titre de commission la somme

DU MERCREDI 29 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeait Jean-Claude

Villien, conseiller, les observations de Me Odent, avocat de la société Quillery, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Saint-Christoly Bordeaux, les conclusions de M.

Christophe Le X... a été victime en Espagne d'un accident de la circulation présentant le caractère matériel d'une infraction ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu que le Fonds

NETTOYAGE DU SUD OUEST SAS 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeait Jean-Claude

Claude, - Y...

Christophe Z..., demeurant Villa Mon Cabanon,186, allée des Lauriers, 06370 Mouans Sartoux, venant tous quatre aux droits de M. Clause Z..., décédé, 5 / de M.

Christophe X..., M. Gérald X... et la société RD Les Colonnes, représentée par M.