CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

801 résultats pour « Christophe CARDET »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721aecd580146773f60b6

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

Christophe Y..., demeurant à Paris (20e), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13 février

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb84709e24f13d55462

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886dd

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Christophe X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

soc

61372374cd5801467740a014

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Jean-Christophe X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse centrale de garantie et de la responsabilité professionnelle des notaires, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde38

Cassation

5 octobre 1995

5 octobre 1995

Jean-Christophe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773feec8

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Carmet, conseiller rapporteur, M. Boubli, conseiller, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme.

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff92e

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Carmet, conseiller rapporteur, MM. Lecante, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Lebée, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404bff

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Christophe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 novembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b96

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

accepter les agressions sexuelles qu'il lui faisait subir, trompant ainsi la confiance que ce jeune avait mise en lui ; en outre, ainsi que cela ressort des déclarations de David Z..., David A... et Christophe

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd01

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Christophe, - X...

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740bed0

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Christophe Z..., 3 / de Mme Marielle Z..., 4 / de Mme Catherine Z..., ès qualités d'héritiers de Marcel Z..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008224828

Admin. suprême

24 mars 2006

24 mars 2006

A demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la note d'information aux possesseurs d'un carnet de soins médicaux gratuits, émise par la direction interdépartementale chargée des anciens

Source officielle
CC

soc

61372282cd580146773fdd63

Cassation

26 octobre 1995

26 octobre 1995

Carmet, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6dd64cdc6046d47696008

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré.

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b1d2

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M. Philippe B..., demeurant ... à Vent, 79000 Niort, 18 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938a1

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

NoSiret : 445 227 481 Es qualités de liquidateur judiciaire de la SAS COSY'S CADET, immatriculée au RCS de PARIS sous le no 505 004 564, dont le siège social est situé 7 rue Cadet 75009 PARIS.

Source officielle
CC

soc

6137228bcd580146773fe484

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Carmet, conseiller rapporteur, MM; Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d597

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Totale numéro 59178/ 002/ 2010/ 113 du 26/ 01/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Stéphanie VERVAEKE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Christophe

Source officielle
CC

cr

613725b8cd580146774200ad

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Christophe, - La Compagnie L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 1997, qui, pour abus

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b83a

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M. Philippe B..., demeurant ... à Vent, 79000 Niort, 18 / de M.

Source officielle

Page 2 sur 41

← PrécédentSuivant →