Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère

X... n' étaient pas actuels et n' étaient pas de la nature de ceux visés à l' article 1792 du Code Civil et débouter Serge et Christiane X... de toutes leurs demandes, - juger que Serge et Christiane

. ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que Mmes Marie-Christine et Béatrice X...

d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le second pour démarchage illégal à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, les a relaxés pour le surplus, a relaxé Steven Z..., Olivier A..., Jean-Luc B..., Christian

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 31 août 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christian Y... du chef d'injures

sur ce projet, en sorte qu'il ne peut être déduit dudit communiqué que la décision de fermeture des sites de Marans et Mortagne-sur-Sèvre était définitivement prise à la date du 27 juin 2000 ; que Christian

L. 620-3, L. 362-4, alinéa 1er, L. 362-5, alinéa 1er, L. 362-6 du Code du travail, 121-1, 121-3, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que Christian X...

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 octobre 1997 qui l'a condamné, pour infraction à la règle du repos hebdomadaire, à sept amendes de 1 000 francs chacune

Christian, - Z...

Le nom de Marie-Christine apparaît en deuxième position dans tous les classements de suspects...

G. 04 / 00258) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 30 janvier 2007 suivant déclaration d'appel du 22 Mars 2007 APPELANTES : Mademoiselle Marie-Christine Y...

Christian, - LA SOCIETE AUCHAN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 12 novembre 1999, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure

The Court was informed that the applicant Mr Anthony Albanese and Ms Denise Days in respect of Ms Theresa Albanese, Mr John Cassola in respect of the Ms Christine Cassola, and Ms Carol Demajo Albanese

A... du 18 septembre : « Christine j'ai une carte comme la tienne et je me déplace 10 fois plus souvent que toi.

L'ordonnance de clôture a été rendue le 23 octobre 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président et Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Albina, Giovanna, veuve Y..., Z... Léontine, veuve Y..., Y... Christine, Y...

NOVEMBRE 2006DÉCISION DÉFÉRÉE :TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 9 mars 2004APPELANTS :Monsieur Cyril X...1, Parc de la Bresle76130 MONT-SAINT-AIGNANcomparant à l'audiencereprésenté par Me Marie-Christine

Julians Maltese Christine CASSOLA 1948 Sliema Maltese David DEMAJO ALBANESE 1954 Sliema Maltese Paul DEMAJO ALBANESE 1958 Attard Maltese Mary Antoinette PORTELLI 1931 Burlington (Canada) Maltese Dolores