des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes

Article D353-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 78 > 20

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Au revers, figure un bouquet de feuilles de chêne surmonté de l'inscription " Médaille de reconnaissance de la Nation ". La médaille est suspendue à un ruban de couleur sable comportant des chevrons bleu indigo d'une largeur de 3 millimètres.

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

Code forestier (nouveau)

d'anciens terrains de culture, de pacage ou d'alpage envahis par une végétation spontanée, ou les terres occupées par les formations telles que garrigues, landes et maquis ; 2° Les opérations portant sur les noyeraies, oliveraies, plantations de chênes

Article 6

—

Il doit en outre indiquer le lieu et la date de l'établissement de la déclaration et la signer ; -l'entrepositaire agréé atteste également la mise sous fûts de chêne des eaux-de-vie durant la période de distillation en précisant la date de cette mise

Article ANNEXE 2

—

SANEF A0031 LE VAL DE MEUSE 52 APRR A0031 MONTIGNY LE ROI 52 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LA TRELLE 88 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE

Article Annexe 35

—

194, 198, 195, 200, 196, 202 et 204 ; Parcelles sections LC n°s 1200, 1109, 1115, 1100, 1092, 1083, 1076, 1069, 1063, 1057, 1052, 1047, 1052, 469, 1057, 1063, 1069, 1076, 1083, 1092, 1100, 1110, 1121 et 1178 ; Commune de Schiltgheim Rue du Chêne

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la gale du chêne

Article ANNEXE 10

—

Clichy-sous-Bois-Montfermeil (département de la Seine-Saint-Denis) : grands ensembles du haut et du bas Clichy et de Montfermeil Clichy-sous-Bois : - allée du Chêne-Pointu jusqu'au mail du Petit-Tonneau ; - mail du Petit-Tonneau jusqu'à l'allée

Article ANNEXE 2

—

parcelle section A n° 1 513 à Cravanche ; - parcelles section BY n°s 15 et 16 incluses ; - rue de la Découverte, côté pair, jusqu'à l'avenue des Sciences-et-de-l'Industrie ; - avenue des Sciences-et-de-l'Industrie (voirie de liaison) ; - avenue des Trois-Chênes

Article 1

—

, Boulaincourt, Brechainville, Bulgneville, Certilleux, Chatenois, Chatillon-sur-Saône, Chauffecourt, Chef-Haut, Chermisey, Circourt-sur-Mouzon, Clerey-la-Côte, Contrexeville, Courcelles-sous-Chatenois, Coussey, Crainvilliers, Damblain, Darney-aux-Chênes

Article Annexe I

—

Le Gavre E 77 en partie, E 610 en partie, E 612, E 613 Loiret (45) Maison forestière de la Fontenelle Lorris BK105-BK106 Maison forestière de Chappes Les Bordes A415 en partie, A416, A417, et A919 Maison forestière du Chêne

Article ANNEXE 32

—

Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Genneville, Gerrots, Glanville, Glos, Gonneville-sur-Honfleur, Gonneville-sur-Mer, Grandchamp-le-Château, Grangues, Hermival-les-Vaux, Heuland, Heurtevent, Honfleur, Hotot-en-Auge, La Houblonnière, Houlgate, L'Hôtellerie, Léaupartie, Lécaude, Lessard-et-le-Chêne

Article ANNEXE

—

Fameck Rémelange Farébersviller La Cité (1) Folschviller Cité du Furst (1) Forbach Bellevue ; Le Kobenberg ; Le Wiesberg, L'Hommel Freyming-Merlebach La Cité de La Chapelle (1) Hombourg-Haut La Cité des Chênes

Article 1

—

Canton de Châtenois : les communes d'Aouze, Balleville, Châtenois, Courcelles-sous-Châtenois, Darney-aux-Chênes, Dolaincourt, Dommartin-sur-Vraine, Gironcourt-sur-Vraine, Houécourt, Longchamp-sous-Châtenois, Maconcourt, Morel-maison, La Neuveville-sous-Châtenois

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE Communes d'Abbéville-lès-Conflans (1), Auboué, Avril (1), Azerailles, Bouxières-aux-Chênes (2), Chenicourt, (1) Fléville-Lixières (1), Giraumont, Hagéville (1), Hannonville-Suzémont (1), Homécourt, Jarny, Jeandelaincourt

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Dole-Sud-Ouest, Gendrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon : zone de sismicité faible ; – les communes d'Asnans-Beauvoisin, Augerans, Balaiseaux, Bans, La Barre, Belmont, La Bretenière, Chaînée-des-Coupis, Chapelle-Voland, La Chassagne, Chaussin, Chêne-Bernard

Article Annexe I

—

Haute-Savoie La Balme-de-Sillingy 74 Haute-Savoie Beaumont 74 Haute-Savoie Bluffy 74 Haute-Savoie Bonne 74 Haute-Savoie Bons-en-Chablais 74 Haute-Savoie Bossey 74 Haute-Savoie Châtel 74 Haute-Savoie Chênex

LEGIARTI000050672762

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Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT3_ZN_39_06 Besain BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 3 Impasse des Jonquilles 913162 6635717 2022_LOT3_ZN_39_06_S1 1 1 Chemin de l'Epinette 913088 6635531 4 Rue Battan 913427 6635271 1 bis Chemin de Sous les Chênes

LEGIARTI000034461330

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Maurice Genevoix MESLAY DU MAINE Nantes 0720011W Collège Pierre de Ronsard LA CHARTRE SUR LE LOIR Nantes 0720053S Collège Veron de Forbonnais SAINT COSME EN VAIRAIS Nantes 0720058X Collège Goussault VIBRAYE Nantes 0720062B Collège Le Vieux Chêne

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