à son but ; qu'en se déterminant non pas au regard de ce critère, mais par une appréciation portée sur le principe même d'un droit à commissions librement conclu entre les parties dans l'affaire du Chat

Carnitine nutriment", "Complexe antioxydant Q 10", "Chrome 200 mcg", "Multiminéraux chélatés nutriments", "Actif anti stress" et "Formule vision", Roger X..., président de ladite société, est poursuivi

Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - RAUV CHEA

Mme [S] reconnaît que ce sont bien ses chiens qui ont attaqué le chat de Mme [W].

conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 février 1999), que Mlle A..., montée sur la terrasse de son immeuble pour y récupérer son chat

seuls ouverture aux actions résultant des articles 1641 à 1649 du code civil, sans distinction des localités où les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts portant sur des chiens et des chats

Z... une commission sur les commandes passées par les clients "apportés" par celui-ci, au taux de 4 % pour la société le Chat mauve et de 5 % pour tous autres, notamment la société Apple France ainsi que

Tribunal de céans a par jugement du 07/02/2025, ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de : [Adresse 5] [Adresse 6] Production et commercialisation de repas frais, sur mesure, pour chiens et chats

de l'indemnité de départ versée dans le cadre de l'accord d'entreprise relatif à la cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante du 19 décembre 2012 ; qu'en décidant que les prime de cherté

Selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal judiciaire de Bordeaux, 25 novembre 2024) et les productions, à la suite de la dégradation, par son chat, des rideaux équipant l'appartement

auteur de sa brutalité et de son danger à l'égard des personnes, précisant en l'espèce que les mineurs ont expliqué que les coups ont été portés à l'occasion d'un jeu, inspiré du « Chat

son domicile pouvant justifier sa demande, sans rechercher, ainsi qu'elle y avait été invitée par Mme [U], si Mme [U] n'avait pas dû, à deux reprises, utiliser son véhicule personnel pour conduire un chat

I... puis par celui de Mme A..., laquelle, après être sortie de son véhicule et alors qu'elle cherchait son chat à l'arrière de celui-ci, a été heurtée par le véhicule de M. J...

Par jugement du 30 janvier 2024, le tribunal correctionnel a déclaré Mme [S] [D] coupable, notamment, d'exercice d'une activité d'élevage de chiens ou de chats sans déclaration et inexécution d'une décision

relative à une saisine de Maître Chebbat, de la société anonyme JMC Industrie , la Société Pitney Bowes France, concernant le secteur de la location des machines d'affranchissement postal

la propriété industrielle le 29 mars 1983, sous le n° 131 303 ; qu'après saisie-contrefaçon dans un magasin de la société Euromarché qui offrait à la vente des bougies distribuées sous la marque le Chat

[F], puis par celui de Mme [I], laquelle, après être sortie de son véhicule et alors qu'elle cherchait son chat à l'arrière de celui-ci, a été heurtée par le véhicule de M.

l'a condamné à 1 an de prison avec sursis, outre des dommages et intérêts ; "aux motifs que "les mots employés par Morgane Y... pour décrire les faits qu'elle a subis "joujou, tonton Charles", "chatte