qu'il avait effectués avec son consentement exprès ou tacite, sans usurper sa signature, sauf à admettre que Chastenet travaillait pour son plaisir et que Lavaud se désintéressait des mois durant de ses

X... de leur demande au titre des désordres affectant la charpente ; que statuant sur ce seul moyen, et reprochant aux juges du fond d'avoir considéré que les désordres de structure de charpente pouvaient

[L] et Mme [R] ont confié la construction d'une maison en bois à la société 3C concept, qui a confié la réalisation matérielle des travaux à la société Entreprise charpente couverture [J] (ECCR), assurée

agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Charpentes

eu la possibilité de s'échapper et n'auraient pas fait ce réseau de galeries dans le bois et la mousse et que ces désordres risquent, à moyen ou long terme, d'entraîner la ruine quasi-totale de la charpente

préjudice doit être intégralement réparé ; qu'en arrêtant à la seule somme de 41 253 francs TTC le coût des travaux de reprise afférents aux désordres de nature décennale concernant les ouvrages de charpente

la réception tacite de la charpente.

Pour réaliser ces terrasses la Société Charpentiers-Couvreurs de Gascogne avait acquis le bois auprès de la société Charpentes aux droits de laquelle vient désormais la société Bois Ariégeois. -:-:

feu aurait dû procéder, lors de l'installation de la cheminée à insert, à la modification de l'écart de face à feu du conduit en brique pour le porter de 6 à 17 centimètres par rapport aux pièces de charpente

X..., Mme Y... et de la société Arve charpente, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés Produme et Provincial, l'avis de M.

qui, totalement incorporés dans l'ouvrage neuf, en deviennent techniquement indivisibles ; qu'en l'espèce, la cour a retenu que la société Axa France IARD devait garantir les désordres causés à la charpente

[C] (lot charpente) ; que la responsabilité contractuelle de M.

X... de veiller personnellement à l'utilisation de cales sans clous afin d'isoler la charpente et de prévenir tout risque d'électrocution ; que ces obligations lui appartenaient en tant que dirigeant

Sers, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel d'Agen (1e chambre civile), au profit de la société Automobiles Chatenet, société anonyme, dont le siège est

troisième moyen du pourvoi n° J 00-18.753, pris en ses deux premières branches, réunies : Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt de les condamner, en raison d'un vice caché affectant la charpente

Le lot ossature bois, charpente et couverture a été confié à la société Atlantique toiture, assurée auprès de la Mutuelle de Poitiers assurances, et le lot menuiserie a été confié à l'entreprise [Z] [I

Ayant fait constater après la vente qu'une poutre de la charpente de l'immeuble présentait un état avancé de pourrissement, elle a, par acte d'huissier de justice du 17 janvier 2019, assigné les vendeurs

formé par la société Midi montage, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1999 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile, section B), au profit de la société BBS charpentes