Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 février 1996), que Mmes Z..., Cerutti et Coudy

requête tendant à son exonération ; que, cette requête n'a pas été transmise au ministère public ; Attendu que Robert X... a fait citer, pour le 24 septembre 1999, devant le tribunal de police de Céret

, et en application des dispositions de l'article L 480-5 du Code de l'urbanisme, aux observations du maire de Ceret et du directeur départemental de l'équipement des Pyrénées Orientales, il convient

l'Association communale de chasse agréée (ACCA) de Banyuls-sur-Mer, dont le siège est 31, Carrer X..., 66650 Banyuls-sur-Mer, en cassation d'un jugement rendu le 12 mai 1995 par le tribunal d'instance de Ceret

X..., avocat, ont porté plainte des chefs susvisés, dénonçant notamment, s'agissant du harcèlement, des propos insultants ("idiote", "incapable", "pas de cerveau", "va te faire enculer", "conne", "salope

unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 28 septembre 2001) d'avoir rejeté la demande de Mme X..., employée du Centre inter-régional de traitement de l'information des URSSAF (CERTI

[E] devait supporter personnellement les dettes de la société ETABLISSEMENTS CERVERA à hauteur de la somme de 423 892 euros , En conséquence, condamné M.

est dû au fait que sa tête a été violemment projetée sur le mandrin du tour en marche, ce qui a entraîné une perte de connaissance immédiate avec coma et atteinte grave des fonctions supérieures du cerveau

civils en date du 10 mars 2023, le tribunal correctionnel a constaté le désistement de la constitution de partie civile de madame [H] ; que, pour décider d'entendre l'avocat de madame [H], maître Cerveaux

dans les locaux de la gendarmerie au moyen de leur véhicule de dotation ; que, dans ces conditions, la fouille palpation à laquelle ils se sont livrés comportant la fouille de la sacoche de marque Cerruti

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

l'anonymat dans une chambre louée pendant deux ans au-dessus d'un bar-tabac d'un petit village de Seine-et-Marne), aux évocations les plus drôles d'une vie de rebelle ... nous sommes invités dans le cerveau