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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711361
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711362
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711363
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711364
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711366
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711367
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
616372521cf28a447224dfd9
17 juin 2010
17 juin 2010
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Annie DESBUISSONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine PAOLI, Conseiller Sophie VEJUX, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00548
9 juin 2009
9 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mai 2008), que Mme Catherine X... et M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee671135f
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711360
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellecomm
613722f1cd580146774038a4
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Alain, Hubert, Marie XM..., demeurant ..., 28°) de Mme Myriam, Chantal XM..., veuve E..., demeurant ..., 29°) de Mme Danielle, Josèphe, Marie XM..., épouse YE..., demeurant ..., 30°) de Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c1
7 mai 2008
7 mai 2008
En août 1994 également la société FIP Bourse a changé de dénomination pour prendre celle de Wargny Société de Bourse.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a5617cdc6046d4789bd8c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Condamne les sociétés BOURSIER DISTRIBUTION et BOURISER ET COMPAGNIE à payer par moitié chacune à la société COGEFIS la somme de 8000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne
Source officielle8e Chambre A
616243c11217cad6c0164925
12 décembre 2013
12 décembre 2013
de NICE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président, Madame Catherine
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007854187
19 octobre 1994
19 octobre 1994
du 10 mars 1993 par lequel le tribunal administratif de Rennes a annulé la décision, en date du 6 mai 1992, de l'inspecteur d'académie de Rennes, refusant à M. et Mme Le Breton l'attribution d'une bourse
Source officielle8e Chambre A
616307f35a67331bacec3bf1
12 janvier 2012
12 janvier 2012
, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-af8704fac99215e01741621cb87e5c39967cb9f0
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0e3d7e589e1a1c238bff23ca3344614f2cca06c9
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c857
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean Y..., et Mlle Catherine Y... de leurs demandes, - condamné M. Olivier Y..., représenté par son curateur M.
Source officielleJEX
67ec3148dd062d9f810e1d61
1 avril 2025
1 avril 2025
CENTRE BOURSE, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 300 985 462 dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal
Source officiellePage 2 sur 26