Elle souligne que la salariée aurait dû faire preuve de prudence et être alertée par le fait que M. [C] ne voulait pas indiquer par quelle entreprise il allait être recruté.

Patrick X..., 2°/ Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre, Section A), au profit du Crédit

fiscales ou opérations susceptibles d'être examinées pour la période du 1er janvier 1997 au 31 décembre 1999 (pièces 7-1 et 7-7) ; que par avis de vérification de comptabilité du 10 juillet 1999, Catherine

[M] de ménage sur Cousteau [l'école] ne respectait pas les horaires de travail et que parfois il n'allait pas travailler le mardi soir'.

Albert Z... pour procéder, sur une aire de repos près d'Avignon, à un échange de véhicules ; que la nommée Catherine L... repartait alors avec le véhicule de location à Cannes, non sans qu'un échange de

Catherine, demeurant ...

2005, qui a condamné les deux premiers, pour escroquerie, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, et a débouté les parties civiles de leurs demandes après relaxe de Didier C..., Catherine

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par Me Balat, avocat aux Conseils, pour Mme Catherine Y...

d'appel incident de monsieur OLIVIER X..., PAR CES MOTIFS, Donnons acte à la SAS ALLARD TP de son désistement, qui emporte acquiescement à la décision déférée.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Catherine

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Catherine Jeanne Pierrette Z... épouse X... née le 18 Janvier 1964 à SAINT-ETIENNE (42000) ...

que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA

lié à la hausse des programmes Opel Corsa et Audi A6 ", - du 4 mars 2002, pour la période allant du 4 mars 2002 au 5 mai 2002, renouvelé par avenant du 5 mai 2002, pour la période allant du 5 mai 2002

La société SECURITAS ALERT SERVICE a confié des prestations d'intervention sur alarme à la société ATS suivant convention du 1er janvier 2006 portant sur une zone géographique déterminée.

TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine BÉZIO, Conseillère Madame Martine CANTAT, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline MASBOU, lors des débats ARRET : - réputé

TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline Z..., lors des débats MINISTÈRE PUBLIC

Rémi Guillet et Yohann Catherine | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases