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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
635237bd8c924eadffcc4ab7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Mars 1974 à [Localité 6] (BRESIL) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2211433 Représentant : Me Carol
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63ca430b9066fd7c90fc2782
19 janvier 2023
19 janvier 2023
TOPRAK FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexis FACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0897 INTIMÉE Madame [G] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Carol
Source officiellecr
ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X
61372696cd58014677426c85
13 juin 2007
13 juin 2007
situés dans la chambre de Bernard X... après que Claire Y... l'eut vu nu dans la salle de bains, celle-ci a indiqué que Bernard X..., qui lui avait fait la menace qu'elle ne reverrait plus sa tante Carole
Source officiellecr
61372624cd5801467742345d
24 octobre 2001
24 octobre 2001
la poursuite et a débouté la société MGM Distribution France, partie civile, de l'ensemble de ses demandes à l'encontre dedits prévenus ; " aux motifs qu'il a été retenu par la poursuite que Gian Carlo
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e83
16 juin 1998
16 juin 1998
. ; "que la déposition de Carlos I...
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021530740
14 décembre 2009
14 décembre 2009
Carlos A, demeurant ... ; M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022203597
6 mai 2010
6 mai 2010
Carlos A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre des référés
686828704965b5d9df31c0ad
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00423 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q2PV PRONONCÉE PAR Carol
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a59
9 avril 2020
9 avril 2020
Ayant pour avocat postulant Me Gaëlle DUPLANTIER, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Maître Isabelle AIDAT-ROUAULT, membre de la SELARL VERNAZ-AIDAT-ROUAULT-GAILLARD, avocat au barreau
Source officielle9ème chambre
DTA_2406042_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le rapport de Mme Caron, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a0fe92ccdc6046d4787d2ad
21 mai 2026
21 mai 2026
Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, avocat au barreau de RENNES INTIMEE S.A.S.. [1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Marie CARON
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891c6
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Luc-Michel NIVOSE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT ARRET : contradictoire prononcé publiquement par Mme Françoise KAMARA, Président signé par Mme Françoise
Source officielleChambre du Surendettement
643106e328558704f52e6bf3
7 avril 2023
7 avril 2023
au barreau de RENNES INTIME(E)S : [6] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Gilles DAUGAN de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Carole
Source officielleServ. contentieux social
6631311f19f939ca6242b605
25 avril 2024
25 avril 2024
CONTENTIEUX DU 25 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01854 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YINK N° de MINUTE : 24/00878 DEMANDEUR Monsieur [M] [F] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Carole
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03012_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Il a à cet égard relevé, d'une part, que Vivre FM assurait une mission sociale de proximité, s'adressant aux personnes en situation de handicap, aux aidants et aux acteurs de la vie sociale et avait noué
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03857_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Il a à cet égard relevé, d'une part, que Vivre FM assurait une mission sociale de proximité, s'adressant aux personnes en situation de handicap, aux aidants et aux acteurs de la vie sociale et avait noué
Source officielleChambre 04
677c294b6f491b6d2638e4bc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
à la carrosserie Defieu en février 2019 et février 2020.
Source officielle8ème chambre
DTA_2005914_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Elle peut notamment conférer une priorité () au fonctionnaire ayant la qualité de proche aidant au sens de la sous-section 3 de la section 1 du chapitre II du titre IV du livre Ier de la troisième partie
Source officielle8ème chambre
DTA_2006578_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Grenier, présidente, - Mme Caron, première conseillère, - M. Connin, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f87b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Tandis que Bangaly C..., Carlos CARLOS G...et Ken MARIE F..., passagers de ce véhicule, étaient interpellés, le conducteur réussissait à s'enfuir à pied non sans avoir laissé tomber un paquet contenant
Source officiellePage 2 sur 5