constate, d'une part, que la piscine prive M.

cour d'appel qui constatait que le président-directeur général de MODO PAPER s'était réservé la partie commerciale, la gestion et l'investissement, ne pouvait, sans s'expliquer préalablement sur le contenu

X... à l'arrêt et le piéton traverser la route en courant tête baissée, et qui écarte l'implication du véhicule de M.

, arrêté d'interruption de travaux de la ville de Carry-le-Rouet" que l'ensemble de ces actes était relatif à la réalisation de travaux de forage afin de renforcer la piscine existante (rapport de constatation

pas contesté que la vitesse était limitée à 50 km/h, vitesse à laquelle M.

telle délégation étant constante ; - le recours aux décisions de Jille X... étant une affirmation constante ; - Jille X... ayant initialement reconnu avoir lui-même procédé à une commande de pièces

K... de veiller personnellement à la stricte et constante application des dispositions légales et réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité, la cour d'appel a justifié sa décision ; D'où il suit

il n'a jamais été contesté qu'elles n'étaient pas couvertes-sans avoir obtenu au préalable un permis de construire, la cour devait nécessairement prononcer la relaxe dès lors que les piscines non couvertes

[K] -s'agissant des pignons : le recours aux pignons en bois a été choisi en raison des contraintes liées à la configuration du site (le camion grue n'avait pas une flèche assez longue pour livrer la

sur le véhicule démontraient un choc en hauteur au niveau de l'habitacle arrière du véhicule ; que les constatations médicales attribuaient le décès à un traumatisme crânien cérébral isolé, qualifié de

[X] fait grief au jugement de valider partiellement la contrainte litigieuse, alors, selon le moyen, que la contrainte ainsi validée par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mont-de-Marsan avait

des kinésithérapeutes appelants, piscine qui constitue par ses équipements de balnéothérapie, un appareil à l'utilisation duquel le kinésithérapeute est tenu d'une obligation de sécurité-résultat à l'égard

Pierre C..., contrat n° 660 11 308 P), 5°/ M.

Ainsi, en délimitant strictement sa demande à la partie du mur pignon positionné entre le [Adresse 3] et le [Adresse 4], l’action du requérant ne porte que sur le domaine privé.

; que cette société a sous-traité les travaux à M.Piasentin; que des désordres ayant été constatés, les maîtres de l'ouvrage ont sollicité la réparation de leur préjudice ; Attendu que les époux

conformes aux règles de sécurité pour permettre l'évacuation des piétons du métro, en toutes circonstances, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations et violé l'article

B..., dans des déclarations constantes, après avoir expliqué le rôle de M.

X... a chargé la société Piscines inter diffusion, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la société Elvia, aux droits de laquelle vient la société Assurances générales de France (AGF), de