Monsieur Arthur, Eric, Marie, Philippe A... Monsieur Louis, Eric, Marie, Stéphane A...

DS ARTUR, S.A.R.L. TRANSPORT TERRASSEMENT [U], S.A. SMA ès qualité d'assureur RC décennal de la SARL REFLEXION BOIS Ordonnance de Référé, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Arthur Y..., demeurant à Tulle (Corrèze), lieudit "Mulatet", 2°/ de la compagnie d'assurances La Winterthur, dont le siège social est à Puteaux (Hauts-de-Seine), 102, quartier Boieldieu, 3°/ du groupement

Se plaignant du retard du chantier et de réserves non levées et notamment d'une difficulté d'accès au garage en raison d'un problème d'altimétrie ainsi que du non-respect d'un engagement de remboursement

MINUTE N° 582/2008 Copie exécutoire à : - la SELARL ARTHUS CONSEIL - Me Antoine S.

MINUTE N° 44/2023 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - SELARL ARTHUS Le 26/01/2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 388 330 706 Représentée par l'Avocat plaidant : AARPI CATHELY & ASSOCIES Avocats au Barreau de Paris Représentée par l'Avocat postulant : Maître Arthur

MINUTE N° 311/25 Copie exécutoire à - la SELARL LX COLMAR - la SELARL ARTHUS Le 09.07.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

2024 09 Juillet 2024 10 Juillet 2024 11 Juillet 2024 15 Juillet 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

MINUTE N° 46/2023 Copie exécutoire à - Me Guillaume HARTER - la SELARL ARTHUS Le 26/01/2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 19/02488 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [Z]-laure DUMEAU Me Arthur ANQUETIL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 25/ N° RG 24/01013 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZBD4 3 copies GROSSE délivrée le 06/01/2025 à Maître Arthur CAMILLE de

D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - CAMBTP prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 2] représenté par Maître Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS

Cette autorisation a été délivrée pour la réalisation d'un chantier visant à la création d'une entrée charretière.

MINUTE N° 16/2023 Copie exécutoire à - la SELARL ARTHUS Le 13 janvier 2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME

les traces de béton ou d'enduit au sol de la douche, sur un volet, sur un manque de pression d'eau, un défaut de réalisation de l'entrée AF en plafond pour le poêle, sur un défaut de nettoyage du chantier

La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 17 Septembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Arthur ROS, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS

[L] a été victime d'un malaise cardiaque sur la base vie d'un chantier à [Localité 6].