Codes de loi français

Article ANNEXE IV

: : Bâtie-Neuve, Chorges, : : : : Embrun, Gap (4 cantons), : : : : Orcières, Ribiers, Rosans, : : : : Saint-Bonnet

LEGIARTI000025546975

Estréchure (L'), Fournès, Générargues, Génolhac, Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge

Article 3

le 1er septembre à 6 heures sur les étangs et nappes d'eau situés sur le territoire des communes suivantes : Andrézieux-Bouthéon, Bellegarde-en-Forez, Chambœuf, Civens, Cuzieu, Feurs, Marclopt, Montrond-les-Bains, Rivas, Saint-André-le-Puy, Saint-Bonnet-les-Oules

LEGIARTI000022779630

, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Edmond, Saint-Emiland, Saint-Eugène, Saint-Eusèbe, Saint-Firmin, Saint-Forgeot, Saint-Germain-en-Brionnais

Article Annexe

26218 Mours-Saint-Eusèbe. 26225 Parnans. 26231 Peyrins. 26247 Ponsas. 26252 Portes-lès-Valence. 26273 Rochefort-Samson. 26281 Romans-sur-Isère. 26294 Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux

Article 1

Liste des communes de l'arrondissement de Commercy : Abainville, Amanty, Apremont-la-Forêt, Aulnois-sous-Vertuzey, Badonvilliers-Gérauvilliers, Baleycourt, Bannoncourt, Baudignécourt, Baudrémont, Belrain, Beney-en-Woëvre, Bislée, Boncourt-sur-Meuse, Bonnet

Article TABLEAU A

Bas et bonneterie {Marchand de) en demi-gros. Bijoutier (Marchand fabricant) ayant atelier et magasin. Blondes (Marchand de) en demi-gros.

LEGIARTI000051471596

(03219) ; Saint-Bonnet-de-Rochefort (03220) ; Saint-Bonnet-Tronçais (03221) ; Saint-Caprais (03222) ; Saint-Christophe-en-Bourbonnais (03223) ; Saint-Désiré (03225) ; Saint-Didier-en-Donjon (03226) ; Saint-Didier-la-Forêt (03227) ; Saint-Éloy-d'Allier

LEGIARTI000043924738

implantations Ouest, Centre et Est, et repositionnement des agents sur les sites de Gray, Lure et Vesoul de la direction départementale des territoires de la Haute-Saône ; - restructuration de l'équipe d'inspection sanitaire permanente de l'abattoir de Sainte Cécile

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant. Sarthe A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. idem. SEINE.

LEGIARTI000039240198

Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet

LEGIARTI000028181592

(affluent de la Corrèze), aussi appelée, à l'amont, ruisseau de l'Homme mort : tout le cours L. 2_297 | P36-0430 | La Montane ou Gimelle (affluent de la Saint-Bonnette), en aval des cascades de Gimel (commune de Gimel-les-Cascades) L. 2_269 |

LEGIARTI000045166920

STAT MARCHE COUVERT - MOULINS 21030190900409 003 21030195800091 HEBERGEMENT - NERIS-LES-BAINS 003016 77 242 NERIS-LES-BAINS 21030195800018 HEBERGEMENT - NERIS-LES-BAINS 21030195800091 003 21030220400057 RESTAURANT-SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT

Article Annexe

Merlatière. 85144 Mesnard-la-Barotière. 85153 Mouchamps. 85155 Mouilleron-le-Captif. 85160 Nesmy. 85165 L'Oie. 85169 Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile

Article Annexe

Notre-Dame-de-la-Rouvière ; Orthoux-Sérignac-Quilhan ; Peyrolles ; Les Plantiers ; Pommiers ; Pompignan ; Puechredon ; Quissac ; Revens ; Rogues ; Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque

Article Annexe

Auvergne-Rhône-Alpes Allier GC_03_012 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 746746 6617693 1 2018_02_03-3 Auvergne-Rhône-Alpes Allier GC_03_999 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 753493 6541299 1 2018_02_03-4 Auvergne-Rhône-Alpes Allier ZN_03_001 Saint-Bonnet-Troncais

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développement du Velay Volcanique BIO'LUZ du Velay Syndicat mixte d'Aménagement du Haut-Allier L'écotourisme comme modèle de développement durable Communauté de communes du Pays de Montfaucon Aménagement d'un centre de montagnothérapie à Saint-Bonnet-le-Froid

Article Annexe

Pierre-Buffière ; 87120 La Porcherie ; 87123 Rempnat ; 87124 Rilhac-Lastours ; 87125 Rilhac-Rancon ; 87127 La Roche-l'Abeille ; 87129 Royères ; 87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance

LEGIARTI000030463520

POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE (AHNAC) NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS NORD - PAS-DE-CALAIS CLINIQUE BON SECOURS (HÔPITAL PRIVÉ ARRAS LES BONNETTES

Article (70 à 79)

978 Extrémité ROUSSILLON-EN-MORVAN N 81 AUTUN 71 D 981 Extrémité SAINT-DESERT D 18 BUXY 71 D 981 Extrémité SAINT-DESERT Extrémité SAINT-DESERT 71 D 980 N 79 SAINTE-CECILE