d'un phénomène de rejet du bois qui entraîne généralement la main gauche du "torpilleur" dans l'outil quand il n'est pas protégé ; qu'il est établi que la toupie n'était pas équipée d'un système de butées

dont le siège est [...] ), a formé le pourvoi n° M 19-23.592 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5 , chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Butler

bois sans intervention manuelle et évitant à l'ouvrier d'avoir à introduire sa main dans la machine ne constituait pas une protection suffisante, dès lors que l'adjonction d'un écran protecteur, d'une butée

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Moma par la société Butler Industries

l'acte du 12 avril 1907, signé des anciens propriétaires de la parcelle 194, prévoit expressément que l'assiette de la servitude longera diverses parcelles avant de quitter la haie et de contourner une butte

procès-verbaux de l'inspection du travail est exclusivement attachée aux faits qui ont été personnellement et matériellement constatés par les agents de cette administration, Mme A... a constaté que la butée

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 avril 2001), qu'un chèque émis par la société Cacheur au profit de la société Burel

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Moma par Butler Industries et le groupe Patou

de la société César, ont formé le pourvoi n° N 19-23.593 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Butler

la disposition de l'employé qui, au surplus, n'était pas utilisé le jour des faits apparaît comme un dispositif empirique manifestement insuffisant ; que cette toupie n'était pas davantage munie de butées

BUTEL, greffier de chambre. Le 18 décembre 2014 la commission de surendettement des particuliers de la Haute-Garonne a déclaré recevable la demande de M.

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Clinalliance Paris Buttes

qu'à la fin d'une récréation, alors que les élèves d'une école communale regagnaient leur salle de classe, Stéphane C.., âgé de 9 ans, handicapé, a poussé une porte dont le battant a rebondi contre une butée

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Christian Bernard Diffusion par Butler Capital Partners

la combinaison nouvelle d'éléments connus constitue une invention brevetable ; que la cour d'appel, qui a constaté que le brevet Cuilleron se distinguait du précédent notamment par la présence d'une butée

mention dans un titre ; qu'en l'absence de titre, le chemin est présumé appartenir aux propriétaires riverains, chacun en droit ; que la cour d'appel a estimé que la qualification juridique du chemin qui bute

En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.

des copropriétaires de l'immeuble sis ... à 75019 Paris, pris en la personne de son syndic, la société Cabinet Jean Pierre Journe, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) Buttes-Chaumont-Encheval