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36 résultats pour « Bruno PECHART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0316DEC003719718

Admin. suprême

16 mars 2021

16 mars 2021

width:6.54pt; display:inline-block } .s49C5CA84 { width:197.09pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 37197/18 Luigi CALISTI BRUNI

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD005415308

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

    Le procès-verbal établi par les policiers mit en évidence que la barque abandonnée par V.L.G. présentait plusieurs taches d’une substance brune, probablement du sang.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0118JUD001404405

Admin. suprême

18 janvier 2007

18 janvier 2007

    Le requérant est né en 1945 et réside à Brno. 6.     En 1995, un fils est né du mariage du requérant avec J.Z. 7.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a718fcdc6046d477440b9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Localité 2] représenté par Mme [O] [C] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc8ab14982305d4c20328

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

BRIDE', [Adresse 49] [Localité 170] - ROYAUME-UNI Monsieur [ZH] [VZ] commandant du navire 'HAPPY BRIDE' [Adresse 49] [Localité 170] - ROYAUME-UNI ayant tous les deux pour avocat postulant Me Bruno

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0114JUD005202813

Admin. suprême

14 janvier 2016

14 janvier 2016

    Le 22 novembre 2012, le procureur régional de Brno demanda au tribunal de district de Zlín d’ordonner des perquisitions dans plusieurs immeubles d’habitation et d’autres locaux.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1204DEC006272113

Admin. suprême

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Parmi eux, un homme aux cheveux bruns, torse nu... C’est ici que X se fait bronzer (52 ans).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431064d28558704f52e6985

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

barreau de HAUTS-DE-SEINE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Février 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Anne BRUNNER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970b946cdc6046d471a61a8

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente Nabila BOUCHENTOUF, conseillère Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1116DEC003733005

Admin. suprême

16 novembre 2010

16 novembre 2010

  Le 27 février 2004, le tribunal régional (Krajský soud) de Brno annula le jugement du 20 mars 2003, relevant qu’en l’absence d’un accord parental, une réglementation judiciaire était nécessaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e2b009f81000890dbc2

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

barreau de CLERMONT-FERRAND S.A.S. [13] devenue SAS [14] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6682edf6d7288dcb2a00d9f2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DU 01 JUILLET 2024 AFFAIRE N° RG 21/01458 - N° Portalis DB3S-W-B7F-U5II N° de MINUTE : 24/00447 Chambre 6/Section 5 SCCV VILLA EIFFEL [Adresse 2] [Localité 33] représentée par Maître Emmanuelle PECHERE

Source officielle
CA

16e chambre

6364bc3fe405357f749ead11

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

mediums et pigments sur verres préparés, monogrammé et daté en bas à droite, porte la mention 2 au dos, 45.5 x 45 cm, au prix de 800 / 1 500 €, * onze 'uvres de l'artiste [N] [SY] :Lot n°135 « assemblage brun

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1021REP002724395

Admin. suprême

21 octobre 1999

21 octobre 1999

Je n’ai pas vu les assassins de mon frère de face, je les ai vus de dos ; par contre, ceux-ci étaient au salon de thé : l’un était grand et brun, l’autre, petit et blond.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f056

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

de Bruxelles Rosée, la O'Hara 51 State IPA, le Délirium Tremens à 140 euros de l'hecto - La Brugze Zot double, la Tennent, le Le Grande, la Queue de Charme ambrée, le Maredsous Blonde, la Maredsous Brune

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0319JUD002724395

Admin. suprême

19 mars 2002

19 mars 2002

Je n’ai pas vu les assassins de mon frère de face, je les ai vus de dos   ; par contre, ceux-ci se trouvaient au salon de thé   : l’un était grand et brun, l’autre, petit et blond.

Source officielle