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34 résultats pour « Bruno LEPLUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

61629bbeeaaf44d62f53e936

Appel

7 février 2012

7 février 2012

SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL (avoués à la Cour) sans avocat Monsieur [J] [Y] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par la SCP KIEFFER JOLY BELLICHACH (avoués à la Cour) assisté de Me Bruno

Source officielle
CA

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Pôle 2 - Chambre 1

5fca6da0b8ec6f5897d6d65c

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

naissance 2] 1951 à [Localité 7] (ORNE) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f5c

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège 87, rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b486

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

en cette qualité audit siège Appelante sur l'appel du 23 octobre 2006 et intimée sur l'appel du 07 novembre 2006 représentée par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour, assistée de Maître Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c9b

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

représentants légaux ... 75008 PARIS représentée par Maître Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assistée de Maître Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e6bc25a97f0381f5651

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

APPELANTE : Société CHAURAY CONTROLE ayant son siège [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Lawa Kila Gabriel Xc/S. A

6253ccf3bd3db21cbdd91ced

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

social 99 Avenue de l'Uemoa-01 BP 398 OUAGADOUGOU-BURKINA FASO représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Bruno

Source officielle
TJ

Chambre 2

69d027dccdc6046d47075732

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LELU a procédé au remplacement de l’indicateur SUZUKI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e086

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 008918 du

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b6facdc6046d47389c64

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 14 Janvier 2025 par Mme Mylène LEROUX, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier RG n°: 2024R01302 DEMANDEUR SAS SOCIETE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES CH BRUN

Source officielle
CC

civ2

613722c5cd580146774013df

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat des époux A..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France, les conclusions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036057d2cc8bb6a8da83574

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

APPELANTE SA ETABLISSEMENTS [W] [Y] ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663134a619f939ca6242d07d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître François-xavier AWATAR de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Fabrice LEPEU

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f20293cdc6046d47f6dca4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Courriel 2] DEFENDEUR(S) : SNC LNC DELTA PROMOTION [Adresse 5] Représentant légal : Les Nouveaux Constructeurs, Gérant, [Adresse 5] comparant par SELARL PHILIPPE JEAN-PIMOR [Adresse 6] et par Me Fabrice LEPEU

Source officielle