S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 29 SEPTEMBRE 2021 La société Alexander Brothers

n'aient détenu aucun objet provenant des parties civiles constituées à leur encontre ; "alors que, d'une part, E... ayant été exclusivement poursuivi pour avoir recélé un four à micro-ondes de marque Brother

Bourse et CDR Créances, cette dernière venant aux droits de la Banque Colbert, venant elle-même aux droits de la banque Saga et de la société Sagagest FCP, n° K 00-17.443, formé par la Banque Lehman Brothers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brother France, société anonyme, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoire d'analyses et de biologie médicale Brot EURL, dont le siège

X..., engagé par la société Brotte en qualité de VRP multicartes le 2 septembre 1984, a été licencié pour faute grave le 27 janvier 1998 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief

A... tendant à la radiation de Mmes Brodier et Nadine Z... et de M.

camion ; qu'à cette occasion, un faux cachet de la société France Handling Export était apposé sur la feuille de route ; Considérant que Daniel Y..., de la société Wenderbecq, missionnait la société Brooli

qu'elle s'était montrée particulièrement réactive lorsqu'est survenu, à la fin de l'année 2008, le brusque retournement de cycle lié à la crise déclenchée le 15 septembre 2008 avec la faillite de Lehman Brothers

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 avril 2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS OLD BROTHERS

Marinopouloi, société anonyme, dont le siège est [Adresse 11] (Grèce), 7°/ la société [O] Holding, société anonyme de droit grec, dont le siège est [Adresse 3] (Luxembourg), 8°/ la société [O] Brothers

Poulet-Odent, avocat aux Conseils, pour la société Brothers La société Brothers fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé à compter du 19 septembre 2019 le prix du loyer du bail renouvelé à la somme

[B] a été engagé en qualité de vendeur junior à compter du 4 juillet 2007 par la société Lehman Brothers.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OFER Brothers, société de droit israélien

X..., a été engagé en 1975 en qualité d'éducateur spécialisé par l'Institut médico-pédagogique (IMP) de Chaumont-Brottes (Haute-Marne), qui dépendait de la Fédération pour l'enfance inadaptée de la Haut-Marne

BROSSIER, Président, M. HENRY, M. PORTELLI, Juges. Ayant désigné M. PORTELLI, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

BROSSIER, Président, M. ATTAS, M. DAUMONT, Juges. Ayant désigné M. DAUMONT, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

X..., directeur-adjoint de l'Institut médico-éducatif de Chaumont-Brottes, a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement d'un rappel de salaires pour les permanences assurées par lui depuis