Bernard A...               

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 février 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation d'assassinat

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 mai 2002, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 244,90 euros d'amende

Z..., agissant sous le nom de Bernard A..., homme d'affaires belge dont il avait usurpé l'identité, a arrêté le plan de redressement de la société, ordonné la réduction du capital à zéro puis son augmentation

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis

suivant déclaration du 21/07/2023 II - Mme [G] [I] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6] [Adresse 5] Représentée par Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES, avocat au barreau de BOURGES

l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CEGELEC CENTRE EST, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de BOURG-EN-BRESSE

paiement de sommes en réparation de leur préjudice, à raison de sa remise en cause fautive de l'économie de la reprise des activités véhicules particuliers de la société Passeri par l'agrément du groupe Bernard

Raymond X..., demeurant Le Bourg, Les Ventes de Bourse, Le Mèle-sur-Sarthe (Orne), en cassation d'un arrêt du 26 mai 1989 complété par un arrêt du 4 octobre 1989 tous deux rendus par la cour d'appel

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de vol avec arme en bande organisée

qu'ainsi, ils n'avaient pas contribué à retenir le véhicule lors de la descente du col de la République ; qu'il résulte de l'examen des pièces du dossier et, notamment, des factures des établissements Bernard

Bourg-en-Bresse rejetant la demande de révision du legs F ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Bernard le versement d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de

B C et à la société Dekra Industrial à hauteur de 10 % chacun et au groupement des sociétés Bernard Bour et Nouvelle Ets Pezzi à hauteur de 70% ; - les travaux de reprise des scellements des siphons

Bernard XM..., domicilié ... (Corrèze), 22°/ M.

Gestion, tous les ordres sur le Monep avaient été transmis, dès l'origine, directement par la société BGC à la société de bourse Y...

C... liée à la société de bourse CPR Compensation par un contrat d'apport de clientèle, du chef de complicité de fourniture illégale de services d'investissement et a dit n'y avoir lieu à suivre de ce

qu'ils ignoraient qu'il était dans l'intention de Philippe Z... de déposer le bilan ; que Philippe Z... a fait déposer l'état de cessation des paiements le 29 mai 1989 ; que, dès le 1er juin 1989, Bernard

Bernard demeurant ... le Duc à Bourges (Cher), 16°/- Madame I... Henriette demeurant ... le Duc à Bourges (Cher), 17°/- Madame J... Marie-France demeurant ... (Cher), 18°/- Madame K...