X..., embauché le 2 juin 1977 par la société Norpac en qualité de boiseur OHQ, a été licencié le 24 novembre 1982, son employeur lui reprochant une faute grave ; que le salarié a alors saisi la juridiction

Haut-Rhin et de la Moselle, un tribunal d'instance d'une demande en rectification de l'état de collocation établi le 29 mars 1979, sur le prix d'adjudication forcée de terrains ayant appartenu à la SCI La Boiseraie

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 MAI 2024 L'association Fondation Georges Boissel

Y..., engagé le 1er août 1979 par la société Bouygues Bâtiment en qualité de maçon boiseur, a été licencié le 4 mai 2000 pour absence prolongée ayant entraîné la nécessité de son remplacement ; Attendu

[I] dans un emploi de mineur boiseur depuis l'âge de 24 ans, et a écarté tout préjudice de carrière, perte de chance de progression et en conséquence de préjudice distinct de la perte de gains professionnels

Ils considèrent la résistance de la SCI LA BOISSIERE DE KERILIN abusive.

Magny-en-Vexin (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit : 1 / du Groupement d'intérêt économique (GIE) Inter CIL Boissière

[Localité 7] Boissière et M.

B... a été engagé à compter du 10 avril 2006 par la société ITB 77 en qualité de boiseur-ferrailleur ; qu'il a été placé en arrêt maladie à compter du 14 mai 2012 ; qu'invoquant l'absence de paiement d'heures

Vu la requête, enregistrée le 27 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE LA BOISSIERE (Hérault) représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE LA

C/ SARL BOISSIERES PART Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 17 Octobre 2008 enregistré

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 N°2011/526 Rôle N° 10/11610 SARL BOISSIERES PART C/

04/2026 CHAMBRE 1-1 RG : 2024030052 30/05/2024 ENTRE : SARL CREDISSIMMO, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 453400624 Partie demanderesse : comparant par la SELARL DUMET-BOISSIN

SOCIETE D'ARMEMENT MARITIME ET DE TRANSPORT, société anonyme dont le siège social est ..., représentée par son président-directeur général en exercice et pour la SOCIETE FINANCIERE ET IMMOBILIERE LA BOISSIERE

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 23 mai 1995, présentée par la COMMUNE DE LA BOISSIERE (Hérault), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE LA BOISSIERE

[H] [D] [U] a été embauché par la société BOUYGUES BÂTIMENT ILE-DE-FRANCE (ci-après « la société BOUYGUES ») à compter du 3 décembre 2001 par contrat à durée indéterminée en qualité de boiseur. M.

Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune de Vaux-sur-Blaise et de Me Aurore Boissiere-Boïni.

C..., DEMEURANT A LA BOISSIERE-ECOLE, GRANDE RUE ; MME Z..., DEMEURANT A LA BOISSIERE-ECOLE, GRANDE RUE ; MME J..., DEMEURANT A LA BOISSIERE-ECOLE, RUE DU PASSOIR ; MME D..., DEMEURANT A PARIS VIIIEME