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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6646f3fae8553e0008163e6c
18 avril 2024
18 avril 2024
: SARL LE REP AIR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra BODEREAU
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105431_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 octobre 2021 et le 14 avril 2022, Mme C A, représentée par Me Borderieux, demande au tribunal, dans le dernier état de ses
Source officielle1ère chambre
DTA_2101426_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
En outre, ils ne justifient pas avoir déposé de demande auprès de l'IME Bodereau de Fleury-sur-Orne.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00297_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, un mémoire complémentaire et un mémoire en réplique, enregistrés les 18 janvier 2024, 21 février 2024 et 7 août 2024 M. et Mme A B, représentés par Me Borderieux
Source officielle1ère chambre
DTA_2203280_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 juin 2022, le 30 septembre 2022 et le 2 juin 2023, Mme E B, représentée par Me Borderieux, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre
DTA_2308486_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et des mémoires, enregistrés les 13 juillet, 18 octobre et 29 décembre 2023 et les 9 février et 23 mai 2024, Mme B A, représentée par Me Borderieux
Source officielleciv1
60794cb99ba5988459c469a8
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Y... de la " SCP Jean Dhotel-Bodereau " ; que, après le décès de M. Y... survenu en 1986, M.
Source officielleMagistrat VERGUET
DTA_2105807_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 novembre 2021 et 10 février 2023, Mme B A, représentée par Me Borderieux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle8ème Chambre
DTA_2301331_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023 sous le n°2301331, et des mémoires complémentaires enregistrés les 1er février, 7 avril, 25 mai et 8 septembre 2023, Mme A C, représentée par Me Borderieux
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2307619_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de Me Borderieux, représentant la société VBInvest. Une note en délibéré présentée par la SAS VBInvest a été enregistrée le 29 avril 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200648_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique, - les observations de Me Borderieux, représentant la société Ejo Consulting
Source officielleMagistrat VERGUET
DTA_2105808_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 novembre 2021 et 10 février 2023, Mme C A, représentée par Me Borderieux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404309_20250213
13 février 2025
13 février 2025
D un permis de construire une maison individuelle et une piscine sur un terrain situé 3 impasse de Bodermen, ainsi que la décision du 24 mai 2024 rejetant leur recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge
Source officiellesoc
613723a2cd5801467740c532
24 avril 2001
24 avril 2001
X... fait valoir que si le pourvoi a été formé par la commune elle-même, le mémoire ampliatif a été établi par la SCP d'avocats Bodereau-Ehoke et qu'il ne résulte pas du dossier qu'elle ait été munie du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300922_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Borderieux, représentant M. B et autres et de Me Duraz, représentant la société MG Habitat.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2216072_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Gualandi, rapporteur public ; - et les observations de Me Borderieux pour la SCI Charonne 22. Une note en délibéré, présentée par la SCI Charonne 22, a été enregistrée le 5 novembre 2024.
Source officielle4ème chambre
DTA_2208991_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
A..., représentée par Me Borderieux, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 mars 2022 par lequel le maire de Férolles-Attilly a refusé de lui délivrer un permis de construire autorisant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2509144_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
par les mêmes moyens, - a entendu les observations de Me Santangelo, représentant la commune de Neuilly-sur-Seine, qui confirme les écritures présentées, - a entendu les observations de Me Borderieux
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2125066_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique, - et les observations de Me Borderieux, représentant la société
Source officielle4ème chambre
DTA_2408711_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Fraisseix, rapporteur public, - les observations de Me Borderieux, représentant la requérante.
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