La société Blue river bucuresti 78 SRL, de droit roumain, a pour activité le transport routier de marchandises. 3.

[S], des sociétés Batsecur, Xabia, Blue Parrot Limited, Prince Vidéo Limited, Blue Parrot FZE, Prince Middle East FZE, et de Mme [S], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la directrice générale des

selon l'arrêt déféré (Paris, 30 mars 2005), que la société Décathlon, titulaire de la marque déposée le 17 novembre 1998, enregistrée sous le n° 98 759 688, constituée de la couleur "pantone process blue

SOCIETE HAD-EL C/ SCCV LES BLEUETS S.A.R.L. HBR DEMANDERESSE S.A.S.U.

[N] n'a créé la société Blue Mind que le 12 octobre 2010 et que M.

tribunal judiciaire d'Orléans, en application des articles L. 441-1 et suivants du code de l'organisation judiciaire et 1031-1 et suivants du code de procédure civile, dans une instance opposant la société Blue

Y..., Z..., A..., en leur qualité de gérant de la SARL Blue Start TT, pour fraude fiscale et omissions d'écritures comptables ; que, par exploit du 18 octobre 1999, Georges X... a été cité à comparaître

Il est donné acte à M. et Mme [E] du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société [B] [E], la société Biscuiterie du Blavet, Mmes [X] et [O] [E] et MM. [G] et [M] [B].

X..., demeurant ..., pris en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée garage du Blavet, dont le siège social est ... et de la société à responsabilité

Sur le rapport de Mme Aldigé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Blomet-Lecourbe, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Cabinet d'études

Citroën C4 Picasso immatriculé BQ-557-XY, CONDAMNER la SAS BLUE CAR à verser à Monsieur [D] [X] la somme de 4.290 € au titre du remboursement du prix de vente, CONDAMNER la SAS BLUE CAR à verser à Madame

, ce que la société BLET SUD a refusé.

brutale aux relations commerciales établies avec la société Blue Reeds ; - condamné la société Deep Company, venant aux droits de la société Generic Implants, à payer à la société Blue Reeds la somme

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 16 décembre 2019), le navire de plaisance « Life II », assuré auprès de la société Blue assurances (la société Blue), apporteur de la société Transmer assurances

Philippe, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Lyon, au profit de la Société BLEZAT FERRAT, société anonyme, dont le siège social est à Lyon 5e (Rhône),

amortissement et leur rentabilité, rendant abusive la rupture des relations brusquement décidée avant toute période d'exploitation ; qu'en décidant que la rupture des relations concernant la "Gamme Bleuet

Métivet, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Jestin, de Me Delvolvé, avocat de la société Blue Whale et de l'Union des coopératives Les Vergers de Blue Whale

(enseigne Trust entreprise), l'EURL American post, la SARL Brooklyn diffusion, la SARL Blue gin et la SA SODILOG au titre de la taxe à la valeur ajoutée, de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les