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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10200
23 mars 2022
23 mars 2022
par la société BLUNTZER, « M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300827
23 juin 2010
23 juin 2010
d'AVOIR, en confirmant le jugement, condamné la société BLENAN à payer à la société ELECTROFRANCE AQUITAINE la somme de 20.863,59 €, outre intérêts au taux légal.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310123
28 février 2018
28 février 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bluntzer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301216
3 décembre 2008
3 décembre 2008
d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (l'EPAD) agissant en qualité de maître d'ouvrage délégué par la commune de Magny-les-Hameaux, de la construction d'un "café culture" a sous-traité à la société Bluntzer
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02623_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
La commune de Blanzat conclut à l'annulation du jugement et au rejet de la demande de première instance. Sur la faute de la commune de Blanzat : 2.
Source officielleTrib. de Commerce
69f77817cdc6046d47755c4a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La SAS BLENAC 63, représentée par son conseil, a sollicité le bénéfice de son assignation.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461382.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Margoum Transports et Travaux publics a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler les titres de recettes émis à son encontre les 22 décembre 2016 et 1er août 2017 par le maire de Blanzat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10482
22 novembre 2017
22 novembre 2017
décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pamier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société civile immobilière Blanap
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2005399_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
O R D O N N E Article 1 : La requête de la société Bluntzer est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303087_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que, lors d'un contrôle opéré le 1er juin 2023 au sein de l'établissement " Street Drive Market ", qui exploite un commerce d'alimentation générale, 19 paquets de blunt
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d4
10 avril 2003
10 avril 2003
Charles X... ; -Condamné la SCEA La Blinais à payer à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100365
2 avril 2014
2 avril 2014
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 janvier 2013), que la société MVA Veralu a sous-traité un marché de travaux à la société Bluntzer
Source officielle11e chambre
64a7b2683bcaf505db696bd9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par le Rpva le 2 mai 2023, auxquelles il est renvoyé pour un exposé complet des moyens, la société Bluestation demande à la cour de : - donner
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-175334
13 juin 2017
13 juin 2017
object; blood stains on the head, bruises on neck, pelvic area caused by the use of a hard blunt object 1) Closed craniocerebral injury; kidney injury; bruises on the head; 2) blood stains and bruises
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2108140_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
H représentés par Me Lamamra demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Montmeyran a délivré un permis de construire à la SCEA du Bois Blagnat
Source officiellePLENIERE
CETAT:CETATEXT000007630451
28 juin 1991
28 juin 1991
secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat ; le ministre demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 6 juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a accordé à la société "Blumet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63cb92dc9c02507c9078dd9c
20 janvier 2023
20 janvier 2023
volontairement [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représentée par Me Xavier BLUNAT
Source officielleciv3
61372186cd580146773f4804
11 décembre 1991
11 décembre 1991
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le Groupement d'intérêt économique Plastalbois, dont le siège social est à Fresse-sur-Moselle (Vosges), Le Thillot, BP 5, 2°/ de la société Bluntzer
Source officielle14e Chambre
603642e3d65aa1a4a353297b
24 novembre 2015
24 novembre 2015
RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Xavier BLUNAT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7de8e074ba02f40a3c3
1 avril 2025
1 avril 2025
SELARL DUMOULIN-PIERI, avocat au barreau de LYON substitué par Me Flore THOUENON, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société [5] ([5]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier BLUNAT
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