Une mise en demeure de produire un mémoire en défense a été adressée le 25 juin 2025 au centre communal d’action sociale de Bon-Repos-sur-Blavet.

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2021, le proviseur du lycée professionnel du Blavet conclut au rejet de la requête.

Construit à la fin du XIXe siècle, le moulin de Tréblavet est implanté en rive droite du fleuve Le Blavet, sur le territoire de la commune de Melrand (Morbihan).

Postérieurement à l'introduction de sa requête, la communauté de communes Blavet Bellevue Océan a déclaré se désister de sa requête en tant qu'est demandée l'expulsion de M. D et Mme C.

contrat de travail intervenue dans le cadre d'un accord signé le 26 janvier 2011 ainsi que la décision d'homologation de cette rupture et, d'autre part, d'enjoindre à l'office public de l'habitat (OPH) " Blavet

2006), qu'un jugement assorti de l'exécution provisoire du 9 mars 2004 a fait injonction, sous peine d'astreinte, à la société Ymo development, acquéreur de biens immobiliers vendus par la société Bléterie-Nantes

Assié, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la SCI Les Bleuets, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

A LANESTER MORBIHAN ET POUR L'ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE L'ESTUAIRE DU BLAVET DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...

régionales plaignantes ne justifie ni même n'allègue souffrir d'un préjudice personnel et que les propos visés, fussent-ils diffamatoires, ne portent que sur une profession dans son ensemble et ne blâment

4 avril 2017), que M. et Mme Y... ont signé avec la société Sogesmi deux contrats de construction de maison individuelle avec fourniture du plan, datés du 19 juin 2007, l'un portant sur le modèle "Bleuet

Il résulte de l’instruction que Mme B... détient l’usufruit d’une maison d’habitation située à Bon Repos Sur Blavet (Côtes-d’Armor).

Elle fait valoir que le permis de construire attaqué a été transféré le 26 avril 2023 à la SCI Artheo du Blavet.

Jean-Pierre X..., salarié du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) de novembre 1964 à mai 1996, étant décédé le 2 janvier 1997 des suites d'une lymphodyplasie de type anémie réfractaire par excès de blaste

[N] (les acquéreurs) ont conclu avec la société civile de construction vente Les Bleuets (le vendeur) des contrats de réservation de plusieurs lots d'un bien immobilier, en l'état futur d'achèvement avec

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 22-23.221 contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Bleuets

PERON- AMSELLEM- BLAVIT 1. 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

la délibération n° B 2019-03-63 en date du 1er mars 2019 ; 3°) d'enjoindre à Brest métropole d'engager une procédure de résolution amiable du contrat de vente intervenu avec la SCI de la Vallée du Blavet

dont le siège est [Adresse 3], 9°/ à la société Atelier l'échelle, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la société Cabinet d'architecture François Bliven