X..., que celui-ci avait manqué à son devoir de conseil en n'insistant pas auprès de son client sur la nécessité de remplacer tous les coussinets de bielle, sans vérifier que dûment informé M.

, sous la forme "matériel Futurodiff-Bipel", dans un hebdomadaire gratuit pour une publicité reproduisant un schéma de portail électrique "parfaitement semblable à ceux diffusés par la société Bipel" et

la société Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été engagée par la société Biquez

Y... a raconté le même genre de faits ; qu'elle soutient avoir vu X... se déshabiller afin que Pierre Z... lui touchât les fesses ; que Pierre Z... a nié les faits ; qu'il a précisé qu'il faisait la bise

individualisée du temps de travail par un document déclaratif mensuel soumis à validation du manager, le respect des durées maximales de travail, un plafond en nombre de jours annuels, un récapitulatif biannuel

donné acte à Halim X... et au ministère public de leur désistement d'appel du jugement, en date du 2 février 2005, ayant condamné le premier, à 6 mois d'emprisonnement, pour recel et délit de fuite, et Bilel

Route d'Epernay 51150 BISSEUIL Représenté par la SCP FOURNIER BADRE D... E... F...

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR prononcé la dissolution anticipée de la Sci Biquet Puce, d'AVOIR ordonné l'ouverture des opérations de compte et liquidation de la Sci Biquet Puce et d'AVOIR

Sodap, dont le siège est Saint-Pierre de Chaudieu, 69780 Mions, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1995 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre) , au profit : 1°/ de la société Bisseuil

: ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE POUR DECLARER QUE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA PREVOYANCE ETAIT TENUE DE GARANTIR LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L' ACCIDENT DE LA CIRCULATION CAUSE PAR BISSUELEN

des rémunérations effectivement versées au cours du mois civil écoulé ; qu'en conséquence, il n'est pas possible à l'employeur rémunérant des mandataires gérants par le versement d'une commission bisannuelle

Bilel X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er septembre 2016, qui, pour violences, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 1er mars 2004), que la société Polyclinique du Sidobre a fait réaliser, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Bisseuil

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1733 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 octobre 2002), que la société Bisseuil

du 2 novembre 1998, une saisie conservatoire, ultérieurement convertie en saisie-attribution, à l'encontre de la société Toulousaine des travaux publics (le saisi) entre les mains de la société GCA Bisseuil

Louis X..., conseiller appartenant au Front national, a déclaré : "maintenant, ce n'est plus LGBT, vous avez ajouté donc lesbiennes, gays, bisexuels, transsexuels, intersexuels, queers and friendly.

par acte du 2 novembre 1998, une saisie conservatoire, ultérieurement convertie en saisie-attribution, à l'encontre de la Société toulousaine de travaux publics, entre les mains de la société CGA Bisseuil

rendu sur renvoi après cassation, (chambre commerciale financière et économique, 28 mai 2002, pourvoi n° F 00-16.749), que la société ACMN Duvan-Crepelle (la société Duvan) a vendu un moteur dont les bielles