X... a été engagé le 15 avril 1992 en qualité de responsable administratif, position cadre, par la société Vital, aux droits de laquelle est venue la société Bigard ; que son salaire brut forfaitaire annuel

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Établissements Abera et Porcgros par le groupe Bigard

000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice esthétique affectant le lot B et de rejeter sa demande tendant à la voir condamner à reprendre le désordre au titre de la « queue de billard

relative à la prise de contrôle exclusif des actifs du groupe Arcadie Sud-Ouest par le groupe Bigard

relative au respect des engagements figurant dans la décision autorisant l’acquisition de Socopa Viandes par Groupe Bigard

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Groupe Bigard

relative à la prise de contrôle exclusif d'actifs du groupe Bigard par la société C2 Développement (groupe Terrena)

Georges Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel de Caen (2e chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Abish CEI Le Bigard, dont le siège est

Christian Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Montceau-les-Mines (section industrie), au profit de la société Billard,

884 708 025, dont le siège social est [Adresse 4], 2°/ Madame [L] [F], ès-qualité de liquidatrice amiable de la société [Z] [K], demeurant [Adresse 5], Ayant pour avocat constitué : Maître Florence BILLARD

jugement pour abus de confiance quatre des employés susvisés ; que, par ailleurs, sur appel de ce jugement par Charles Y..., Eric Z... et Denis A..., ès qualités de membres du consortium de banque du Billard

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 114, 117 et 910 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit israélien Segola Biged

B..., de la société les transports Billard et des Mutuelles du Mans assurances IARD, les conclusions de M.

d'intérêt général de l'activité du Billard Club Municipal de Marly pour la commune ; 4) la délibération du conseil municipal relative à la mise à disposition gratuite du local au Billard Club Municipal

partie antérieure de la dixième côte droite, ces lésions entraînant une incapacité totale de travail de 15 jours ; que ces éléments médicaux suffisent à convaincre la Cour de la culpabilité de Jean-Luc Bigard

En janvier 2012, la société Billards Toulet a été transformée en SAS Bilwards.

Metz (chambre civile), au profit : 1 / de la société Accessoire, société anonyme, dont le siège est boulevard Etienne Blanchon, 69590 Saint-Symphorien-sur-Coise, anciennement dénommée Etablissement Billard

X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Transports Bidard Loste (TBL), domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse