CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

58 résultats pour « Bethune De Moro »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 9

—

Boulogne Béthune Arras Saint-Omer Pas-de-Calais. Riom Thiers Ambert Clermont Puy-de-Dôme. Pau Baïonne Basses-Pyrénées. Tarbes Hautes-Pyrénées. Perpignan Pyrénées-Orient. Colmar Haut-Rhin. Namur Sambre-et-Meuse.

LEGIARTI000027521443

—

Montauban 820000016 Nord - Pas-de-Calais CH de Valenciennes 590782215 Nord - Pas-de-Calais CH d'Armentières 590782637 Nord - Pas-de-Calais CH de Bailleul 590782645 Nord - Pas-de-Calais CH d'Hazebrouck 590782652 Nord - Pas-de-Calais CH de Béthune

LEGIARTI000022937876

—

Fermeture de l'unité éducative d'activités de jour de Béthune (Pas-de-Calais) au 25 février 2010. Mutation ou déplacement des agents de l'unité effectué à compter du 1er juin 2009.

Article ANNEXE

—

La Béthune. De son confluent avec l'Arques jusqu'au pont de la D97 à Mesnières-en-Bray. Seine-Maritime. La Varenne.

Article ANNEXE

—

Hôtel de Béthune-Sully (Ile-de-France). Palais de Chaillot (Aile de Paris et esplanade du Trocadéro, Ile-de-France). Chapelle expiatoire (Ile-de-France). Conciergerie (Ile-de-France). Domaine national du Palais-Royal (Ile-de-France).

Article ANNEXE I

—

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 au 1er juin 2016 Communes de Busnes, Fouquières-lès-Béthune, Vaudricourt (1). DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Communes de Brunstatt, Flaxlanden (1).

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Béthune Ressort du tribunal judiciaire de Béthune. Boulogne-sur-Mer Ressort du tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer. Saint-Omer Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Omer.

Article Annexe

—

RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS Zone d'emploi de Béthune-Bruay (102 communes) Allouagne ; Ames ; Amettes ; Annequin ; Annezin ; Auchel ; Auchy-au-Bois ; Auchy-les-Mines ; Barlin ; Béthune ; Beugin ; Beuvry ; Billy-Berclau ; Blessy ; Bourecq ;

Article Annexe

—

Béthune. (Complément en Pas-de-Calais.) La Bassée, Bauvin, Provin. Douai. (Complément en Pas-de-Calais.)

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

tribunal judiciaire de Dunkerque Lille Tourcoing Ressort du tribunal judiciaire de Lille Valenciennes Avesnes-sur-Helpe Valenciennes Ressort des tribunaux judiciaires de Valenciennes et d'Avesnes-sur-Helpe Pas-de-Calais Arras Béthune

Article Annexe I (suite)

—

62 Pas-de-Calais Evin-Malmaison 62 Pas-de-Calais Fampoux 62 Pas-de-Calais Farbus 62 Pas-de-Calais Festubert 62 Pas-de-Calais Feuchy 62 Pas-de-Calais Fouquereuil 62 Pas-de-Calais Fouquières-lès-Béthune

Article Annexe I

—

78, Siren/Siret : 185900362 00012 Nord - Pas-de-Calais CCI d'Arras (future CCI de l'Artois), 8, rue du 29-Juillet, BP 540, 62008 Arras Cedex, téléphone : + 33 (0)3-21-23-24-24, fax : + 33 (0)3-21-23-84-84, Siren/Siret : 186200416 00011 CCI de Béthune

Article 1

—

Tribunal de proximité de Schiltigheim 1 Tribunal de proximité de Sélestat 1 Tribunal judiciaire de Strasbourg 1 Tribunal de proximité de Thann 1 Cour d'appel de Dijon Tribunal judiciaire de Dijon 1 Cour d'appel de Douai Tribunal judiciaire de Béthune

Article Annexe II (suite)

—

Valenciennes 2 Bibliothèque municipale de Villeneuve-d'Ascq 1 Bibliothèque municipale de Wattrelos 1 Bibliothèque départementale de prêt 2 Pas-de-Calais Bibliothèque municipale d'Arras 1 Bibliothèque municipale de Béthune

LEGIARTI000032578491

—

Nord Lille Flandres 286732 Nord - Pas-de-Calais Nord Roubaix 286542 Nord - Pas-de-Calais Nord Tourcoing 343004 Nord - Pas-de-Calais Nord Valenciennes 342014 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Arras 342006 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Béthune

LEGIARTI000043924738

—

fermeture des sites de Voiron, la Côte-Saint-André, Crémieu, Saint Marcellin et restructuration de la filière application du droit des sols du site de Vizille de la direction départementale des territoires de l'Isère ; - fermeture de l'antenne de Béthune

Article Annexe I (suite)

—

Valenciennes 4 Bibliothèque municipale de Villeneuve-d'Ascq 4 Bibliothèque municipale de Wattrelos 2 Bibliothèque départementale de prêt 5 Pas-de-Calais Bibliothèque municipale d'Arras 4 Bibliothèque municipale de Béthune

Article (60 à 69)

—

D 63 SAINTE-CATHERINE 62 D 939 D 260 ARRAS Limite département 62/59 BOURLON 62 D 940 A16 GUEMPS Limite département 62/59 SAINT-FOLQUIN 62 D 941 D 937 BETHUNE Limite département

Article 1

—

Antenne d'Argentan Circonscription judiciaire d'Argentan Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Pas-de-Calais Arras Antenne d'Arras Circonscription judiciaire d'Arras Antenne de Bapaume Centre de détention de Bapaume Antenne de Béthune

Article 1

—

Tribunal de grande instance de Béthune : 1. Tribunal de grande instance de Lille : 1. Ressort de la cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble : 1.

Page 2 · 58 résultats

← PrécédentSuivant →