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567 résultats pour « Bernard COUDRAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

de nationalité Française né le 02 Mai 1930 à HENIN LIETARD Profession : Retraité, demeurant...-62320 BOIS BERNARD représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Philippe Francis BERNARD

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90683

Cassation

23 juin 2022

23 juin 2022

[O] [Y], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90974

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Air France Défendeur : Mme [O] et autres Requête n° : 331/24 Ordonnance : 90974 du 17 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [S] [O], ayant la SARL Thouvenin, Coudray

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90222

Cassation

7 mars 2024

7 mars 2024

et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, la fédération Nationale des travailleurs du verre et de la céramique CGT, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90957

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[B] [F], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [M] [T] épouse [F], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Bernard

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498902.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de Mme

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88446

Cassation

7 mars 2024

7 mars 2024

et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, la société Lombardin, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90851

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

n° : 90851 du 26 septembre 2024 Rectification de l'ordonnance n° 90691 du 4 juillet 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société L'Auxiliaire, ayant la SARL Thouvenin, Coudray

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00458

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[T] [I], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Campenon Bernard Sud Est, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2205279_20220827

Administratif

27 août 2022

27 août 2022

Par un mémoire enregistré le 27 juillet 2022, la commune de Saint Aubin des Coudrais a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494731.20250207

Admin. suprême

7 février 2025

7 février 2025

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90168

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : W 23-14.739 Demandeur : le groupement d'intérêt économique (GIE) Imagerie Claude Bernard Défendeur : M.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90025

Cassation

11 janvier 2024

11 janvier 2024

et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, l'union Syndicale Départementale Cgt de la santé et de l'action sociale de la Haute Garonne, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90418

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[V] [I], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [U] [Z], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

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soc

6137210fcd580146773f0aba

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSOCIATION DU COUDRAY MONTPENSIER, dont le siège est à Paris (14ème), ...

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60542

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[K] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : l'association AGS CGEA de [Localité 1] et autres Ordonnance : 60542 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91228

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

[X] Requête n° : 867/22 Ordonnance n° : 91228 du 1er décembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Locatrans, ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10355

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Redon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Bernard Magrez ses vignobles du Sud, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60540

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 25-21.664 Demandeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : l'association

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90217

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

[E] [N], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail,

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