Benoit Martin X..., domicilié [...] , 31°/ à Mme Marina X..., 32°/ à M.

Adresse 8] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pelois Me Martin

qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benoît

[Adresse 15] [Adresse 15] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benoît MARTIN de la SELARL

dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers Pôle Social JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR : Monsieur [Z] [E] [Adresse 2] [Localité 6] comparant en personne assisté de Maître Benoit

03 Mars 1958 à [Localité 6] (56) demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Benoît

décision attaquée en date du 05 Juillet 2022, enregistrée sous le n° F21/00361 ARRÊT DU 20 Novembre 2025 APPELANT : Monsieur [S] [W] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Benoit

curatrice de Mme [Z] [F] selon jugement du Juge des tutelles du Tribunal Judiciaire de VANNES du 08/11/2021 [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] non comparantes, représentées à l'audience par Me Benoît

, domicilié à la préfecture de Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance du Lamentin (Martinique), en matière électorale, au profit de

AUGIER Me Benoît BOMMELAER SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'AIX-EN-PCE en date du 04 Novembre

Sylvie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 14 avril 1994, qui, dans l'information suivie contre Benoît X... et Marianne Z... du chef d'escroquerie

aux gendarmes : "j'ai vu qu'il dormait et c'est alors que je l'ai brandie à deux mains avant de le frapper une première fois sur le crâne; Mario s'est réveillé et a porté une de ses mains à la tête

FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE SAS MELET Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00899 AFFAIRE : Benoist Jean Robert X..., Rachel Françoise Murielle Y...

rendu le 09 Septembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F15/03430 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Benoît

Sur l’appel en garantie de la société ATELIER BENOIT LELEU et de la MAF L’appel en garantie de la société ATELIER BENOIT LELEU et la MAF formé à l’encontre de la société MARIE MARTIN est sérieusement

en sont l'objet, - condamnée Madame Martine Y... et Mademoiselle Axelle Z... à payer à Monsieur Benoît X... la somme de 15. 243, 02 € en remboursement d'un indû réglé lors de la conclusion du bail,

de l'accident ; que le principe même du dispositif de sécurité avait pour objet d'interdire une intervention sur la presse en fonctionnement ; que Jacques X..., technicien expérimenté, n'avait pas besoin