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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
Cécile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Benjamin et Andréane demeurant : 37 rue des Roses 38280 VILLETTE D'ANTHON Avocat : Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cb
12 février 2014
12 février 2014
née le 26 Juillet 1923 à OCCHIATANA (20226) ... 20290 BORGO représenté par Me François José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Mme Rose-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e635
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Mai 1965 à LIMOGES (87000) ... 01600 TOUSSIEUX représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Catherine VALENTI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Rosette
Source officielleRéférés
S.A.R.L. H2 PROMOTIONc/S.A
66a2a9426b28f3ce99fac1cc
22 juillet 2024
22 juillet 2024
ROISSY TP [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G450 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président :
Source officielleciv3
613722e3cd58014677402c39
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Benjamin E... Y..., demeurant tous trois PK 9 côté montagne à Mahina (Polynésie française), 6°/ de Mme Christine G...
Source officielleChambre 1-4
6312eefd2e6a8e4f13ca618b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Benjamin
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-614513-619598
26 septembre 2002
26 septembre 2002
Section 4 3) Benjamin et Wilson c.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63d0d5b781a7b805de12b5be
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Portalis DBVX-V-B7G-OIQJ APPELANTE : Demandeur à l'incident : Madame [N] [W] AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE N°2022/5100 du 14 avril 2022 [Adresse 4] [Localité 1] représentée de Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6538b3397ffc2c8318edfe60
24 octobre 2023
24 octobre 2023
APPELANTE Madame [D] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Anne-Christine ROUSSET, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93439
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Le 12 août 2000, Mme Marie-Rose X... et M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304467_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - M. Marmier, premier conseiller, - Mme Silvani, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeb0
14 mai 2008
14 mai 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 MAI 2008 MA/B No 2008/ Rôle No 07/06788 Rose X...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507143_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme Benelmine, ressortissante marocaine née le 9 avril 1992 à Agadir (Maroc), a sollicité l’asile le 3 octobre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0ff
16 avril 2010
16 avril 2010
Mme Rose Z... veuve X... est décédée à AIX LES BAINS le 04 septembre 1992, laissant comme héritiers, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210029
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Benjamin X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 19 janvier 2017 par le tribunal d'instance d'Antibes, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BNP Paribas 1990311, dont le siège est
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e15b
8 octobre 2010
8 octobre 2010
Ces magistrats en ont délibéré sur le rapport de Mme BENJAMIN.
Source officiellesoc
61372279cd580146773fd70a
15 février 1995
15 février 1995
José X..., demeurant ..., cité Rose à Rupt-sur-Moselle (Vosges), 2 ) M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91142
19 février 2014
19 février 2014
Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE CONSTRUIT PARCELLES 173 ET 441 SECTION AE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Marie-Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d4
26 février 2010
26 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN, conseillère, Les parties ont été avisées
Source officiellesoc
613721e1cd580146773f8670
13 mai 1993
13 mai 1993
Renald P..., demeurant ... à L'Ha -Les-Roses (Val-de-Marne), 128) de M.
Source officiellePage 2 sur 8