Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
679484d45336e7e668efcd87
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ABC ARCHITECTES Représentant : Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00460_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
A..., né en juin 1999, a vécu la majeure partie de sa vie en Guinée où résident ses parents. Il est célibataire sans enfant. 10. Dans ces conditions, même si M.
Source officiellecr
6079a8619ba5988459c4d079
8 février 1993
8 février 1993
Y... sur la fougère des Nouvelles-Hébrides, le bouclier des Nouvelles-Hébrides, le Korivari de Nouvelle-Guinée, la chaise Senoufo, la sculpture indienne, le tableau de Midgette, la sculpture de Chirico
Source officielleJAF Cabinet 3
65bd45f146d547e419ffb335
2 février 2024
2 février 2024
AFFAIRES FAMILIALES [10] JUGEMENT RENDU LE 02 Février 2024 N° RG 20/01626 - N° Portalis DB22-W-B7E-PKMH DEMANDEUR : Madame [Y] [Z] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 9] (GUINEE
Source officielle1ère Chambre
6969170fcdc6046d476ab408
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La société Pink 25 a fait signifier sa déclaration d'appel à la SELARL Guigon Associés, ès qualités, par acte du 28 mai 2025 remis à personne morale.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ed
23 janvier 2008
23 janvier 2008
INTIMÉ Ayant Me Benjamin LEVY pour Avoué et la SCP L. V. L. pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205876_20250818
18 août 2025
18 août 2025
B A, représenté par Me Benjamin Marcilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 juin 2022 par laquelle le président de l'université de Lille a refusé de l'admettre en première année de
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2402761_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
que son benjamin, né en 2021, ne pourrait pas y entamer la sienne.
Source officielleETRANGERS
65b36e1f8c0355000835f7b1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
EQUATORIALE de nationalité Equato-guinéenne Vu l'appel formé le 24/01/2024 à 11 h 35 par courriel, par Me Benjamin MEKHFI, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du mercredi 24 janvier
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcdd2799a9057d5dd181
5 mai 2022
5 mai 2022
CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 Requête en omission de statuer/rectification d'erreur matèrielle Demandeur à la requête: Monsieur [E] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2402350_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Elle ne démontre pas, par les pièces qu'elle produit, que cet enfant ne pourrait pas bénéficier d'une prise en charge adaptée à ses troubles neurologiques et à son état de santé en Guinée.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2405084_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Toutefois, elle ne démontre pas, par les pièces qu’elle produit, que cet enfant ne pourrait pas bénéficier d’une prise en charge adaptée à ses troubles neurologiques et à son état de santé en Guinée.
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9ff8c8a1343b8cd6272a
25 avril 2024
25 avril 2024
ATTIJARIWAFA BANK EUROPE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin SARFATI de la SELARL INTERVISTA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1227 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT
Source officielleChambre des Rétentions
66878cfe05d6f7f678d49380
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[W] [K] né le 26 Juin 2000 à [Localité 1] (Guinée), de nationalité guinéenne, actuellement en rétention administrative dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eea
23 octobre 2007
23 octobre 2007
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, Monsieur Bernard LANGLADE, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae40
22 janvier 2008
22 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne
Source officielleREFERES
677d867fb032d83cfd3e89d3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
par Me PLAINGUET de la SCP SOUCHON CATTE LOUIS PLAINGUET, demeurant 5 Rue Louis Pasteur - 28630 LE COUDRAY, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 61 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
Source officielle8ème chambre 3ème section
6584912be41137cbf9fc83f1
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maître David SAIDON Copie Exécutoire délivrée le : à Maîtres Benjamin PORCHER, Eric AUDINEAU ■ 8ème chambre 3ème section
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES Cie d'assurances DELTA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 38 Avenue Benjamin
Source officiellePage 2 sur 5