des mains, beauté des pieds s'apparentant à un institut de beauté ; que les captures d'écran du site internet du centre esthétique produites par le bailleur présentent le centre esthétique comme implanté

Rves à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la société anonyme laboratoires Beaufour

(procès-verbal, p. 5, dernier alinéa), Beauvois (procès-verbal, p. 7, 6ème alinéa) et Blondeau (procès-verbal, p. 9, 2ème alinéa), à titre de simples renseignements, sans préciser pour quelle raison ils

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Beaudout

d'appel, Hervé X... avait contesté la réalité du préjudice subi par la partie civile, en faisant valoir que des règlements étaient intervenus, tant de la part de la société Sobachauf, que de la société Beauvois

Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Brema Beauté, demeurant ...

chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Caisse d'épargne et de prévoyance Provence-Alpes-Corse (CEP PAC), société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Leader beauté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Académie scientifique de beauté, dont

, au Syndicat de défense du fromage de Beaufort et à l'Institut national des appellations d'origine, soit à chacun, les sommes de 2 500 francs à titre de dommages-intérêts et de 3 000 francs en application

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel déclare le prévenu coupable du chef du délit d'exercice illégal de la pharmacie du fait de la vente du produit "Gerblé beauté

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 14 juin 2001) que dans un arrêt du 19 octobre 2000, cette même cour a notamment statué sur la rupture du contrat ayant lié la société DHN et la société Beaubour

coupable Jim X... d'atteinte sexuelle sur un mineur de 15 ans et le condamner à une peine de 2 ans d'emprisonnement, dont 1 an avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve, l'arrêt attaqué énonce que Me de Beaumont

Mahault, 2 / de la société des Usines de Beauport, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

, en les confirmant à l'audience en présence du prévenu avec beaucoup d'émotion et d'apparente sincérité ; Cécile Y... exposait que lors d'un séjour situé en 1994, pendant les vacances de Pâques à Beaumont

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [C], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Johnson & Johnson santé beauté France, après

[H] et Mme [B] ont été engagés par une société aux droits de laquelle vient la société Johnson et Johnson santé beauté France (la société). 3.

documents versés aux débats permettaient de constater que les sociétés Maria Y... et Pier X... font distribuer leurs produits par les parfumeries et les pharmacies, et non pas par les instituts de beauté

international (la société CPI) et Algotherm cosmopharm (la société Algotherm) ont mené des pourparlers en vue de la distribution par la première d'une gamme de produits désignés sous le terme Algotherm beauté