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METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Septembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

Chambre Sociale-Section 1

6a22617ecdc6046d4739138a

Appel

3 juin 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.

Source officielle

5ème Chambre

651e5379a81daa831884f522

Appel

4 octobre 2023

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

63c79b94da31367c908eb6c7

Appel

17 janvier 2023

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/00383 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5S6 du 17 Janvier 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Source officielle

Chambre Sociale-Section 1

6a2261eccdc6046d47391bbb

Appel

3 juin 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.

Source officielle

Première Présidence

63ae8d8abab6c505df94da9b

Appel

1 septembre 2022

BARON SubstitutGénéral, qui a fait connaître son avis le 23/8/22 , non comparant à l'audience de ce jour ; Vu les articles L 3211-12-1 et suivants du code de la santé publique ; Nous, ,Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

6319874e51eeae4f1309d1c6

Appel

6 septembre 2022

COUR D'APPEL DE [Localité 4] 5ème chambre RG n° N° RG 22/00343 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5QE du 06 Septembre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

Source officielle

5ème Chambre

6791de5c93ef93c421386b3d

Appel

22 janvier 2025

Benoit JOBERT, magistrat honoraire , conseiller, Président d'audience chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

65b3657b1d7564000872e04e

Appel

24 janvier 2024

, conseiller, chargé du rapport ,Président d'audience ; Ce magistrats a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis

Source officielle

5ème Chambre

66235acbaec0e60008fe999d

Appel

19 avril 2024

opposés, devant Monsieur JOBERT, magistrat honoraire ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur JOBERT, magistrat honoraire Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

66ff85b9a4ff9ec259c09744

Appel

3 octobre 2024

fonction de président chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire , Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

6791de5b93ef93c421386b2d

Appel

22 janvier 2025

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7ee

Appel

10 avril 2024

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

64f816680a9accd9695a42ed

Appel

5 septembre 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 5ème chambre RG n° N° RG 22/01957 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBBH du 5 Septembre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

Source officielle

5ème Chambre

6503f594a92e2d05e6a9fa38

Appel

6 septembre 2023

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

Première Présidence

662209779ce1420008389961

Appel

18 avril 2024

Prononcée par mise à disposition le dix huit Avril deux mille vingt quatre à quatorze heures par Monsieur Olivier BEAUDIER, conseiller délégué, et Monsieur Ali ADJAL, greffier.

Source officielle

5ème Chambre

66fe356391b69e88a370fd3f

Appel

2 octobre 2024

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd43

Appel

2 octobre 2024

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 4 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

6780bad6f25437b69df75abc

Appel

8 janvier 2025

, conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis

Source officielle

5ème Chambre

6791de5c93ef93c421386b37

Appel

22 janvier 2025

Source officielle

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