Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
696577b3cdc6046d47131839
9 janvier 2026
9 janvier 2026
avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [S] [I] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Inès BAUMONT
Source officielleJ.L.D.
697be94ecdc6046d472db2bc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[D] [V] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Inès BAUMONT, avocate de permanence ; MOTIFS A l’audience, M.
Source officielleJ.L.D.
697328d3cdc6046d4764ce83
9 janvier 2026
9 janvier 2026
avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [U] [K] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Inès BAUMONT
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4c2
9 janvier 1992
9 janvier 1992
captivité ayant subi une transformation de la part de l'homme et dépendants de lui pour sa nourriture sont des animaux domestiques ; qu'il produisait aux débats un rapport sur l'élevage de la ferme de Baumont
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510112_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Il a été affecté au lycée privé polyvalent Baudimont à Arras en qualité de remplaçant pour des cours d’économie gestion le 11 juillet 2025.
Source officielleJ.L.D.
69657781cdc6046d47131457
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[M] [P] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Inès BAUMONT, avocate de permanence ; MOTIFS A l’audience, M.
Source officielleJ.L.D.
69753a9bcdc6046d479a442f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[J] [W] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Inès BAUMONT, avocate de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète
Source officielle8ème chambre
DTA_2006724_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
B A est professeur de lycée professionnel en hôtellerie et restauration, option techniques culinaires, affecté au lycée professionnel privé Baudimont Saint-Charles à Arras depuis 1995.
Source officielleChambre de la famille
687fda42249b152198e7fa3d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Adresse 5] représentée par Me Stéphanie FAIVRE-MONNEUSE, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [E] [D] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Amélie BAUMONT
Source officielleJAF CAB 1
65bbc94f9721cd1c6a2d3aa8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION président :Vincent DUFOURD assisté de lors des débats de : Nadyra MOUNIEN, Greffier assisté de lors du prononcé de :Nadyra MOUNIEN, Greffier Me Judith BAUMONT
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01448_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
production de bulletins de salaires des mois de juillet et d'août 2020, en qualité d'apprenti, et de deux promesses d'embauche, l'une pour une prise de poste au 1er janvier 2021 par la société restauration Baumont
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61631f488007cf6451ddcc60
10 novembre 2011
10 novembre 2011
GOSSEC prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître Michel BAUCOMONT, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d589
27 janvier 2011
27 janvier 2011
mère dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorité parentale, - organisé le droit de visite et d'hébergement du père, une fois par mois dans les locaux de l'EPDEF d'Arras, 81 rue du Rond Point Baudimont
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007684000
17 juin 1983
17 juin 1983
1980 déclarant d'utilité publique la construction de la section du Barry-Sisteron de l'autoroute A-51 Aix-en-Provence-Sisteron et portant modification des plans d'occupation des sols des communes de Baumont-de-Pertuis
Source officiellesoc
6137236ecd58014677409b19
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Jean-Louis Y..., demeurant 32, Champ Baumont, 71320 Toulon-sur-Arroux, défendeur à la cassation ; III Sur le pourvoi n° U 97-43.438 formé par M.
Source officielleService JAF
691d9a1f02bad2f30af692c6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
demeurant [Adresse 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C25056-2024-004023 du 25/06/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) représentée par Me Amélie BAUMONT
Source officiellePremier président
66863cf3b1dbbe3bae60025a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PARTIES EN CAUSE : Madame [I] [W] demeurant [Adresse 6] Monsieur [S] [W] demeurant [Adresse 6] DEMANDEURS Représentés par Me Amélie BAUMONT, avocat au barreau de BELFORT ET : Monsieur
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2301771_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
A ; - les observations de Mme D elle-même ; - les observations de Me Kamkar et celles de Me Baudemont représentant le centre hospitalier de Valenciennes.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000310_20230203
3 février 2023
3 février 2023
B A et Mme C A, représentés par Me Baucomont, avocat, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Val-d'Oise a implicitement rejeté leur demande, en date 4 mai 2019, tendant
Source officielleChambre sociale
626cd343bd20aa057d9f38a0
28 avril 2022
28 avril 2022
n° 19/00287 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [D] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Judith BAUMONT
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