Attendu qu'estimant que sa cliente, la société Mars Incorporated, lui restait redevable d'un solde d'honoraires de 7 516 555 francs, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Barennes

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mai 2003), qu'assignés par la banque BNP Paribas en paiement des soldes débiteurs de leurs comptes respectifs, la Selarl Barennes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bateg Delta, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Elle a fait état de ce qu'elle avait tenté d'intervenir, alors que l'agresseur portait des coups sur la seconde victime, en le frappant avec un bâton de bois. 5.

. ; que le mis en examen s'était positionné sur le côté ; qu'il avait un bâton à la main ; que ce comportement de M.

, devenue société SNC Bateg, dont le siège est ...

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JANVIER 2022 1°/ la société Bateg

W..., de nationalité française, et Mme U..., de nationalité suisse, se sont mariés le 9 septembre 2005 à Baden (Suisse) ; qu'un enfant est issu de cette union le 20 janvier 2006 à Wettingen (Suisse) ;

AEP BEP, anciennement Brevets et procédés (BEP , contre le même arrêt rendu dans le litige l'opposant : 1 / à la société Assurances générales de France IART, société anonyme, 2 / à la société Bateg

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 octobre 1999), que Mlle X..., qui participait à un défilé de majorettes organisé par l'association Saint-Louis de Poissy (l'association) a été blessée par le bâton

. ; "aux motifs adoptés des premiers juges que Thierry Z... soutient que Jean-Marc X..., ami de son épouse, était présent lorsqu'il est venu chercher son fils, l'a frappé avec une batte de base-ball

attaqué, que fin 1995 début 1996 la société Du Pareil au même (la société DPAM) a acheté directement à la société Carocim, assurée par la société Acte IARD (l'assureur) le carrelage posé par la société Bated

unique : Vu les articles 121- 3 et 222- 19 du Code pénal et 706-3 du Code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Fabien X... a frappé une selle de vélo avec un bâton

l'arrêt attaqué d'avoir refusé aux consorts X... la désignation d'un expert en vue de procéder à une réévaluation des biens indivis, de déterminer le montant de l'indemnité d'occupation de la ville de Baden

prévoit, dans son article 4, que le beurre aidé peut être incorporé dans des préparations alimentaires contenant du chocolat et du cacao, notamment des préparations présentées en tablettes, barres ou bâtons

société civile immobilière (SCI) du ..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Batex

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 mars 2000) que la société Bayens

Y..., qui a été au service de la société Sogestran de septembre 1964 au 27 décembre 1979 et qui, en dernier lieu, occupait l'emploi de capitaine d'un automoteur de la batellerie responsable de la conduite