Bachir, - B...

pourvoi n° G 95-41.235 formé par Mme Elisabeth X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale) au profit des Etablissements Bachelier

Si Bachir, 99, avenue Parmentier,75011 Paris, 2°/ de M. Si Ali Si Bachir, demeurant chez M. Z...

Y... et trois autres salariés en qualité de guide-batelier par des contrats de travail saisonniers successifs ; que, jusqu'en 2007 la rémunération mensuelle fixe des salariés était, en vertu d'un accord

l'espèce puisqu'il est suffisamment établi que la partie civile qui a provoqué la production de ce faux et qui en a ensuite tiré avantage pour licencier son employée, savait que celle-ci n'était pas bachelière

diverses sommes aux parties civiles ; "aux motifs que diverses publicités concernant l'établissement d'enseignement privé Epeige sis ... sont parues dans diverses revues en 1989 et 1990 à l'usage de bacheliers

de Justice à PARIS, le deux septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER

un mode de réparation autonome répondant à des règles propres et ne prévoit la réparation que des seuls dommages résultant des atteintes à la personne ; Attendu, selon la décision attaquée, que Bachir

. & cie, Prosimo, Exma, Baechler et CPI, du groupe Jean d'X..., se sont engagées à fournir la totalité de leur ferraille à la société Prosimetal, au prix du marché ; que par une lettre du 10 décembre 1999

au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lisa X..., née Bachir, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Institut supérieur d'ostéopathie Lyon (la société ISO) a pour activité l'enseignement de l'ostéopathie et propose une formation initiale à destination des bacheliers

2011, la société Institut supérieur d'ostéopathie Lyon, devenue ISOstéo Lyon (la société ISO), qui a pour activité l'enseignement de l'ostéopathie et propose une formation initiale à destination des bacheliers

par le cessionnaire, la cour d'appel a violé les articles L. 321-1, L. 122-14-2, L. 122-14-3 et L. 122-14-4 du Code du travail ; Et alors, selon le moyen unique des pourvois formés par la SCP Bachellier-Potier

Bachir, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 2002, qui, pour menace de mort par paroles, outrage à personnes dépositaires de l'autorité publique

Y... les fonctions d'agent général exclusif d'assurances, sur un territoire donné, pour tous les risques de l'artisan batelier; que, par acte du 30 avril 1986, M. Y... a cédé à M.

Justice à PARIS, le trois mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER

, le douze mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER