(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée Baguil Californie automobiles

pour 1999, 111 236 euros pour 2000, 120 335 euros pour 2001, qu'en ce qui concerne Lionel X..., le 12 juin 2002, des agents des douanes et droits indirects se sont présentés, place de la Victoire, à La Baule

Y... fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de restitution d'une bague détenue par son épouse, alors, selon le moyen, que les bijoux de famille confiés au conjoint de l époux propriétaire

Le 10 juillet 2024, la SARL BAGEL ANNECY a cédé son fonds de commerce. La BANQUE DE SAVOIE a formé opposition sur le prix de vente à concurrence de 51 658,02 euros le 24 septembre 2024.

l'arrêt attaqué que Jacques X..., gérant d'un groupement agricole d'exploitation en commun, mis par la suite en liquidation judiciaire, avait consenti trois warrants agricoles, portant sur 342 veaux bagués

A... des fins de la poursuite et a ordonné la restitution à ce dernier de la bague de couleur grise et de la somme de 3 750 euros saisies le 23 février 2011 ; "aux motifs qu'à l'audience M.

X..., pilote, responsables des conséquences de l'accident survenu, le 25 janvier 1995, lors du survol en hélicoptère de la course "Les 24 heures de La Baule" et de les avoir condamnés à réparer le préjudice

: Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 18 novembre 2002), que la société Chaumet international (société Chaumet) titulaire d'un modèle de bague

Beaumont-lès-Valence (Drôme), place de l'Eglise, en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1989 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Port de Pornichet La Baule

la parure litigieuse et à son origine ne peuvent être tenus pour vérifiées ; qu'aucune preuve n'a pu être rapportée de la détérioration d'un des anneaux du bracelet et de l'absence de poinçon sur la bague

Pour juger qu'aucun montant ne peut être retenu au titre de l'indemnisation du vol de la bague de fiançailles, après avoir constaté que l'existence de cette bague était établie par des photographies et

Export, que les bagues d'identification soient changées alors que les bovins étaient placés sous sa garde, que les certificats sanitaires leur attribuant une origine irlandaise fausse lui soient envoyés

société Y... et la société Arc-en-ciel peuvent fabriquer et commercialiser tous les bijoux de leur gamme or froissé à l'exception de la parure collier et bracelet à pastilles d'or et perles et de la bague

Marcel, Jean, Armand Y..., 2°/ Mme Raymonde X..., épouse Y..., demeurant ensemble à La Baule (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1990 par la cour d'appel de Rennes

X... a été condamné a dix ans de réclusion criminelle pour le meurtre de son voisin, le 1er novembre 2009, à la Baule, par arrêt du 26 février 2014 de la cour d'assises de la Loire-Atlantique puis, sur

annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Y..., qui avait été indemnisée par son assureur, la compagnie Helvétia incendie, du vol d'une montre en or et d'une bague

Guist'hau, 44000 Nantes, 6 / de la Mutuelle des architectes de France (MAF), dont le siège est ..., 7 / de la société La Baule constructions, aux droits de la société Mazureau Quiboeuf, dont le siège

n'est attesté par aucun des témoins de la fictivité de cet emploi ; que la société A-REGIE représentée par Claude X... a pris à bail, du 9 septembre 1996 au 15 juin 1998, une maison d'habitation à La Baule