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36 résultats pour « BEROUD Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6538b33c7ffc2c8318edfe74

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

BOUCHES-DU-RHONE C/ [B] [S] Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2023 à : - CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE - Me Clément BERAUD

Source officielle
CA

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Chambre 4-8a

695e3e6a75782d5f0611a02b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[P] [B] C/ S.A.S. [10] S.A.S. [12] [7] Copie exécutoire délivrée le : 06 janvier 2026 à : - Me Denis FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Clément BERAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7J-OPKP ----------------------- S.A.S.U. BIO AUTOc/Me SCP MONEGER- ASSIER - BELAUD - Mandataire de S

697c6957cdc6046d473a3963

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

BIO AUTO c/ Me SCP MONEGER- ASSIER - BELAUD - Mandataire de S.C.I. GECIFLO, S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908eda9b4b0b8d25008d2a

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

°2025/ Rôle N° RG 23/12648 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMACX S.A.S. [8] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : 21.01.2025 à : - Me Clément BERAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a7fcdc6046d472f1e7e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DU 30 AVRIL 2026 N° 2026/262 Rôle N° RG 25/06348 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3FL [V] [P] VEUVE [W] C/ [Y] [U] [N] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed2

Appel

19 février 2008

19 février 2008

né le 23 Janvier 1985 à CANNES (06400), demeurant ... 06110 LE CANNET représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour assisté de Me BEDDOUK, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8af59b5ff6e72c9612552

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Commerce et des Sociétés de LIBOURNE sous le n°°795 110 667 dont le siège social est à [Adresse 6], agissant en la personne de son président demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2edc2cdc6046d470d56b1

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb40b22996ce54483c2c7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

LE TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée lors des débats de Madame Cécilia PEGAND, Greffier et lors du prononcé de Madame Sophie BERAUD

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

68e7451bb214cd5a53bde4c6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

APPELANT : Monsieur [J] [O], né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6] (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Dominique ASSIER de la SCP MONEGER-ASSIER-BELAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86edd

Appel

8 novembre 2004

8 novembre 2004

avenue de Suffren - 75015 PARIS représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX, avoués à la Cour, assisté de la SELARL BAFFERT - FRUCTUS ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clément BERAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd52

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

exercice y domicilié, 100 avenue de Suffren - 75015 PARIS représentépar la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me SELARL B F, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Clément BERAUD

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bde2cdc6046d478b6ccf

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

représentant légal en exercice, y domicilié, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Julie MOREAU de la SELARL CAMPOCASSO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Clément BERAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cc16cdc6046d47894ef0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de [Localité 1] - RG n° 24/08721 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02273

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Il s'agirait d'un projet spécial lié à l'industrie de la réassurance que vous poursuivriez sous la direction de Benjamin F... et de moi-même.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Hildegard, Margarete XZS..., épouse XFB..., demeurant ensemble à 509 Levernussen (RFA), 25, im Jucherfel, 328°/ la société anonyme Bougainvilliers, dont le siège est à Lausanne (Suisse), 1, Galeries Benjamin

Source officielle