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62 résultats pour « Azencot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a4207

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Les sociétés AKENA et SOKO ne fabriquent pas que des vérandas, mais sont également spécialisées dans les abris de piscine et des pergolas depuis 2010 à l'instar des sociétés ABRISUD et AZENCO.

Source officielle

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CC

civ3

61372223cd580146773fa8cf

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

B..., Jean-Louis de Lucy de Z..., demeurant Anse Azerot, Sainte-Marie (Martinique), 2 ) de M. B..., Joseph, Jacques de A...

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20eecdc6046d475c2348

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Azenco Groupe, en charge de l’installation de l’abri piscine. Au regard des investigations menées par l’expert judiciaire dans ses deux accedits des 7 juillet et 20 novembre 2025, la S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

613724b4cd58014677417aff

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

en ses deux branches, tel qu'annexé : Attendu que pour la réalisation d'un projet de construction d'un centre de carénage aux Antilles, M. de X... de Y..., gérant des sociétés "Village de l'Anse Azérot

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4203

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Les sociétés AKENA et SOKO ne fabriquent pas que des vérandas, mais sont également spécialisées dans les abris de piscine et les pergolas depuis 2010 à l'instar des sociétés ABRISUD et AZENCO.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4205

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Les sociétés AKENA et SOKO ne fabriquent pas que des vérandas, mais sont également spécialisées dans les abris de piscine et des pergolas depuis 2010 à l'instar des sociétés ABRISUD et AZENCO.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6163014d4c6681071edf67be

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Me Jean Michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués assistée de Me Léon AZANCOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a8ff4d03029105dbedc1a0

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Association [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Miguélita GASPARDO de la SELARL THEMYSAVOCATS, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANT Monsieur [M] [F] [G] [Adresse 5] Anse Azérot

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f816b

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Marie Z... de Lucy de X..., demeurant anciennement Anse Azerot à Sainte-Marie (Martinique) et actuellement Ilet Oscar, François (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6d1

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Octobre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 09/ 00056 Copies exécutoires délivrées à : Me Clara LARTIGUE Me Léon AZANCOT

Source officielle
TJ

Service des référés

67856762aaacbea0fe680fdb

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDERESSE La société ARIANE PROPERTY SERVICES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS - #D1273 DEFENDEURS La société EYAT, SAS [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE02034_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

000,00 euros au titre des souffrances endurées ; o 27 500,00 euros au titre du préjudice esthétique temporaire ; o 20 000,00 euros au titre du préjudice d'affection en qualité de victime indirecte d'Azénor

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd9d15053efa60b4f2ab4bf

Appel

19 novembre 2019

19 novembre 2019

Pour les années 1996 à 1998, les dispositions du cahier des charges Eco-emballages de 1996 alors en vigueur étaient rappelées dans la charte Azeco signée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2402673_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

B C, demeurant 4 rue de l'Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e3d7c3ffdb9560b0805

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ARMITA [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Muriel AZENCOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1130 à DÉFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61635de8683f470e3416dc49

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître Michaël CARACCIOLO, avocat plaidant pour le cabinet AZENCOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500758_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

C D, demeurant 4 rue de l'Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2403913_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

B E, demeurant 4 rue de l'Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500934_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

B C, demeurant 4 rue de l'Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500667_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

B C, demeurant 4 rue de l'Eglise à Azelot (54210) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle