CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 366 résultats pour « Azam »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200638

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Mornet, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, Azar, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Source officielle

Page 2 sur 169

← PrécédentSuivant →
CA

3ème chambre

64437d5b823e6dd0f8bf8221

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

NEWREST FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.U. FACILIT'RAIL FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423780

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

(pièce n° 11-1) ; que Robert Z... et Nicolas Z... occupent également une résidence dont ils sont propriétaires au... à 37 Azay le Rideau (pièces n° 11-2) ; qu'ainsi la société de droit néerlandais Demart

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3f4

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

provocation à la discrimination raciale en raison de la publication dans le journal égyptien Al Ahram, diffusé en France, d'un article intitulé "le jour du Shabbat, la galette des juifs, à savoir le pain azyme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec6

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Azad et Z...

Source officielle
TCOM

Référés

6a1ab8d4cdc6046d477984fe

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

disposition au greffe le 2 décembre 2025 puis prorogée au 29 mai 2026 RG n° : 2025R00715 DEMANDEUR SAS ORA e-CAR [Adresse 1] comparant par DROITFIL – Me Véronique JULLIEN [Adresse 2] et par Cabinet AZAM

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6c84f1062435dd169662

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

EXPEDITION : Le 18/11/24 à Me AZAIS Le 18/11/24 à Me TREVES Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201504

Cassation

27 septembre 2012

27 septembre 2012

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, que les consorts X..., Y... et Z... ont contesté l'état de frais vérifié de la Selarl Coteg et Azam

Source officielle
CC

comm

61372397cd5801467740bcb7

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Azim Z..., Mohammad Abbas Z... et Musarrat Ali Z... ; qu'après le départ de ce dernier, des opérations sont apparues à la société NCC avoir été effectuées sous sa seule signature et l'envoi des relevés

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b884fecdc6046d47e7a861

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD &

Source officielle
CC

soc

6079b18c9ba5988459c5279d

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

X..., salarié en qualité de chef comptable de la société d'exploitation des établissements Azam, a été nommé le 1er avril 1987 gérant de la société ; que celle-ci a été mise en redressement judiciaire

Source officielle
CA

2ème chambre

69d888e4cdc6046d47ba7490

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [Z] Notifiée par RPVA le 1 ccc à : - Me AZAM - Me [K] [O] 1 copie dossier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS **

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f68bcdc6046d47f5a9e4

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Par jugement en date du 21 mai 2025, le Tribunal de Commerce de Poitiers a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SASU D'AZAC

Source officielle
CA

2ème chambre

65321ba09e4ea48318f5b1b5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ARC ARCHITECTURE RCS LILLE METROPOLE demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Gilles GOLDNADEL, avocat

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:86

CJUE

11 février 2003

11 février 2003

. # Libre prestación de servicios - Explotación de juegos de suerte o azar - Máquinas recreativas y de azar. # Asunto C-6/01.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203790_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

A B, représenté par Me Azzam, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée " 48 SI " du 7 février 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté l'invalidité de son permis de conduire

Source officielle
CA

2ème chambre

66fb911639036b39a0de81d1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BR 82 demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.C.I.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca810e9902a770bb5f7916

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

de la société Azar une créance chirographaire de 136 694 €.

Source officielle
TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

6967c2d8cdc6046d4749f823

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

FAITS ET PROCEDURE L'EURL AZAR CONSEILS & PATRIMOINE (ci-après désignée par « société AZAR ») exerce une activité de courtage en prêts immobiliers.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162efbc8fe037d2cb4a05b9

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Par déclaration du 16 juillet 2010, la société Azau a fait appel du jugement.

Source officielle