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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2107821_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par une délibération du 27 mai 2021, le conseil municipal de la commune d'Oraison a décidé de changer la dénomination de l'avenue François Aymes en celle d'avenue du cimetière.
Source officiellesoc
6079b20c9ba5988459c556e4
20 mars 1974
20 mars 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE UNE EXPERTISE AUX FINS DE RECHERCHER SI LES ARTISTES DU SPECTACLE EMPLOYES PAR AYME ET REVEST A L'OPERA MUNICIPAL DE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10092
4 mars 2026
4 mars 2026
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 MARS 2026 La société Ayme
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54f72
21 octobre 1971
21 octobre 1971
EN CE QUI CONCERNE L'ASSURANCE VIEILLESSE, DANS LA SITUATION DONT IL AURAIT BENEFICIE DANS LE REGIME GENERAL DES ASSURANCES SOCIALES SI CE DERNIER LUI AVAIT ETE APPLICABLE AUPARAVANT ; ATTENDU QUE AYMES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1116DEC004197398
16 novembre 1999
16 novembre 1999
Vers 4 heures 30, les mêmes policiers en civil perquisitionnèrent le domicile du deuxième requérant M.B., où se trouvaient également son épouse Nebahat et ses enfants Ayşe (11), Ferhat (14) et Fatma (21
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101186
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Aymes, avocat du barreau de Rodez, la société Feronia a concédé à la société Radio Video Security la marque précitée pour une durée de douze ans en vue de commercialiser pour les véhicules terrestres le
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400718_20240213
13 février 2024
13 février 2024
par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater l'état du mur séparant les parcelles cadastrées AO 710 et AO 865 respectivement situées 430 et 480 chemin d'Aymes
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec1
7 février 2006
7 février 2006
DE LA COUR : L'affaire a été évoquée en application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile à l'audience du 25 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Madame AYMES-BELLADINA
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90166
13 février 2025
13 février 2025
Pér et reins Pourvoi n° : D 20-12.526 Demandeur : la société Ayme truffe Défendeur : la société Comptoir du sud est de la truffe et du champignon-Coset et autres Requête n° : 694/24 Ordonnance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6788a3c405b7378c3f0c5256
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au 1er octobre 2020, par fusion absorption de la société Metifiot avec la société Ayme, la société First Stop Ayme a été créée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR31904
16 avril 2025
16 avril 2025
[N] [D] Représentés par : Scp Dévolvé-Trichet Défenderesses : 1- SAS Sarens France Représentée par : Scp Poulet-Odent 2- SAS First Stop Ayme Représentée par : Scp Françoise Fabiani-François Pinatel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0130DEC003130696
30 janvier 2003
30 janvier 2003
s19EB3E82 { width:230pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 31306/96 by Ayşe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042652053
28 mai 2020
28 mai 2020
ACCORD RELATIF AU PROCESSUS D'INFORMATION CONSULTATION DU CSE DE LA SOCIETE METIFIOT SUR LE PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE METIFIOT ET LA SOCIETE AYME
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00442
12 mai 2015
12 mai 2015
commerciale, économique et financière, 12 juin 2012, pourvoi n° 11-21.723), que la société de négoce en vins Denis Durantou (la société Durantou) est titulaire des marques françaises « Saintem » et « Saint Ayme
Source officiellesoc
6079b20c9ba5988459c556e5
20 mars 1974
20 mars 1974
PREVOIR DES MODALITES DE CALCUL PARTICULIERES POUR CERTAINES CATEGORIES DE TRAVAILLEURS SALARIES, QUI TRAVAILLENT REGULIEREMENT ET SIMULTANEMENT POUR LE COMPTE DE DEUX OU PLUSIEURS EMPLOYEURS; ATTENDU QU'AYME
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd888f9
19 septembre 2006
19 septembre 2006
civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Juin 2006 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame AYMES-BELLADINA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0303DEC006073113
3 mars 2020
3 mars 2020
Turquie Ayşe BINGÖL DEMIR 2. 60732/13 Arslan c. Turquie Ayşe BINGÖL DEMIR 3. 60733/13 Arvas c. Turquie Ayşe BINGÖL DEMIR 4. 60734/13 Ayık c. Turquie Ayşe BINGÖL DEMIR 5. 60735/13 Baysan c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1014JUD002822602
14 octobre 2008
14 octobre 2008
It was observed that there was a Beretta gun next to Ayşe Gülen Uzunhasanoğlu’s body.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-176194
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Ayşe BİNGÖL DEMİR Articles 5 §§ 4 et 5 de la Convention 78515/16 16/07/2012 Emrullah BİNGÖL 01/03/1960 Istanbul Ayşe BİNGÖL DEMİR Articles 5 §§ 4
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9e0383a880008fd0a12
11 janvier 2024
11 janvier 2024
les demandes de la société Aymax Consulting, - a dit y avoir lieu à référé sur les demandes de Mme [C] et ordonné à la société Aymax Consulting de verser à titre provisionnel à Mme [C] la somme de 3
Source officiellePage 2 sur 76